Les votes de Christophe Naegelen

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 6 amendements après l'article premier : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 950 de M. Renault après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 8 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 936 de M. Renault après l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 2626 de M. Alloncle après l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 939 de M. Renault après l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 913 de M. Renault après l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 18 de Mme Blin après l'article premier
2. → rejeté L'amendement n° 898 de M. Renault après l'article premier
3. 28 amendements à l'article premier : 28 contre · 1 adopté, 27 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1966 du Gouvernement à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 2138 de Mme Nosbé à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 2134 de Mme Nosbé à l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 1205 de Mme Belluco à l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 1204 de Mme Belluco à l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 749 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 2103 de Mme Nosbé à l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 2062 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 2017 de Mme Lejeune à l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 740 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 2008 de Mme Nosbé et l'amendement identique suivant à l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 1480 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 1989 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 728 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   16. → rejeté L'amendement n° 748 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   17. → rejeté L'amendement n° 1899 de Mme Lejeune et l'amendement identique suivant à l'article premier
   18. → rejeté L'amendement n° 1200 de Mme Belluco et l'amendement identique suivant à l'article premier
   19. → rejeté L'amendement n° 669 de M. Fournier à l'article premier
   20. → rejeté L'amendement n° 656 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier
   21. → adopté L'amendement n° 1 de M. Boudié et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   22. → rejeté L'amendement n° 1197 de Mme Belluco à l'article premier
   23. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Leseul et l'amendement identique suivant à l'article premier
   24. → rejeté L'amendement n° 637 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   25. → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Lejeune à l'article premier
   26. → rejeté L'amendement n° 1029 de M. Leseul et les amendements identiques suivants à l'article premier
   27. → rejeté L'amendement n° 1591 de M. Lejeune à l'article premier
   28. → rejeté L'amendement n° 129 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 1770 de Mme Stambach-Terrenoir à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain

Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 15 de M. Emmanuel Grégoire et les amendements identiques suivants à l'article 3

Proposition de loi organique visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adoptée La proposition du Gouvernement de prolonger la séance en cours au-delà de vingt heures A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté L'article 2

Renforcement de la parité dans les fonctions électives et exécutives du bloc communal

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 5 de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la cohésion municipale et la parité (seconde …
2. → adopté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 5 de la proposition de loi visant à harmoniser le mode de scrutin aux élections municipales afin de garantir la vitalité démocratique, la …

Modifier la définition pénale du viol et des agressions sexuelles

1. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Blanc à l'article premier

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Capdevielle et les amendements identiques suivants à l'article 23 quinquies

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 129 de M. Taverne et l'amendement identique suivant à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
2. → rejeté L'amendement n° 366 de M. Léaument à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).
3. → rejeté L'amendement n° 372 de M. Bernalicis à l'article 2 de la proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic (première lecture).