Les votes de Christophe Mongardien

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 1 du Gouvernement à l'article liminaire
2. → rejeté L'article 57 et état A
3. → adopté L'amendement n° 4038 du Gouvernement à l'article 57 et état A
4. → adopté L'amendement n° 71 de M. Dufosset et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 54
5. → adopté L'article 51
6. → adopté L'amendement n° 655 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 45 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. → adopté L'amendement n° 3851 de M. Kasbarian après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 3550 de Mme Coggia et l'amendement identique suivant à l'article 42
2. → rejeté L'amendement n° 3491 de M. Fugit après l'article 32
3. → adopté L'amendement n° 2701 de M. de Courson après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. → rejeté L'amendement n° 3664 de M. Attal à l'article 28
5. → rejeté L'amendement n° 3990 du Gouvernement après l'article 27
6. → rejeté L'amendement n° 2330 de M. Fugit après l'article 26

Projet de loi de finances pour 2027

1. 7 amendements après l'article 25 : 7 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 122 de Mme Brulebois après l'article 25
   2. → rejeté L'amendement n° 2327 de M. Fugit après l'article 25
   3. → rejeté L'amendement n° 2324 de M. Fugit après l'article 25
   4. → adopté L'amendement n° 2322 de M. Fugit après l'article 25
   5. → rejeté L'amendement n° 1464 de M. Midy après l'article 25
   6. → adopté L'amendement n° 2325 de M. Fugit après l'article 25
   7. → rejeté L'amendement n° 2314 de M. Fugit et l'amendement identique suivant après l'article 25
2. → rejeté L'article 25
3. → rejeté L'amendement n° 3773 (rect.) de Mme Pannier-Runacher à l'article 25
4. → rejeté L'amendement n° 2318 de M. Fugit à l'article 24
5. → rejeté L'amendement n° 2316 de M. Fugit à l'article 24
6. 3 amendements après l'article 16 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → rejeté L'amendement n° 2521 de M. Fugit après l'article 16
   2. → adopté L'amendement n° 1181 de M. Metzdorf après l'article 16
   3. → adopté L'amendement n° 968 de Mme Marsaud après l'article 16

Projet de loi de finances pour 2027

1. 7 amendements après l'article 15 : 7 pour · 2 adoptés, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 2758 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 2757 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 2730 de M. Masséglia après l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 2731 de M. Masséglia après l'article 15
   5. → adopté L'amendement n° 1856 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 982 de Mme Bellay après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   7. → adopté L'amendement n° 441 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. 5 amendements après l'article 15 : 5 pour · 2 adoptés, 3 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1397 de M. Midy après l'article 15
   2. → adopté L'amendement n° 3659 de M. Attal après l'article 15
   3. → adopté L'amendement n° 3658 de M. Attal après l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 3221 de M. de Courson après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. → rejeté L'amendement n° 3734 du Gouvernement après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. 7 amendements après l'article 15 : 7 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1405 de M. Baumel et l'amendement identique suivant après l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 3224 de M. Mazaury après l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 1396 de M. Midy après l'article 15
   4. → adopté L'amendement n° 1372 de M. Midy après l'article 15
   5. → adopté L'amendement n° 2633 de M. Midy après l'article 15
   6. → adopté L'amendement n° 1382 de M. Midy après l'article 15
   7. → rejeté L'amendement n° 1558 de M. Ray et l'amendement identique suivant après l'article 15
2. → adopté L'article 9
3. 3 amendements à l'article 9 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 2305 (rect.) de M. Fugit à l'article 9
   2. → rejeté L'amendement n° 3488 (rect.) de M. Labaronne à l'article 9
   3. → adopté L'amendement n° 522 de M. Ciotti et l'amendement identique suivant à l'article 9