Les votes de Céline Calvez

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 1086 de Mme Amiot à l'article 25
2. → rejeté L'amendement n° 921 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 25
3. → adopté L'amendement n° 651 de Mme Runel après l'article 24
4. → adopté L'amendement de suppression n° 1151 de Mme Sandrine Rousseau et les amendements identiques suivants à l'article 23
5. → rejeté L'amendement n° 1729 de Mme Leboucher après l'article 22
6. → rejeté L'amendement n° 1078 de Mme Leboucher après l'article 22
7. → adopté L'amendement n° 1064 de Mme Erodi après l'article 21
8. → adopté Le sous-amendement n° 2679 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → adopté Le sous-amendement n° 2677 de M. Raux à l'amendement n° 2568 du Gouvernement après l'article 21

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 3 amendements à l'article 15 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1592 de M. Bompard à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1042 de M. Maudet et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
3. 4 amendements à l'article 14 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 564 de M. Davi à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 958 de M. Florquin à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 1661 de M. Bentz à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement de suppression n° 589 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants à l'article 14
4. → rejeté Le sous-amendement n° 2641 de M. Ménagé à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
5. 9 amendements après l'article 12 : 9 contre · 1 adopté, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Maudet après l'article 12
   2. → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   3. → rejeté L'amendement n° 2115 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   4. → rejeté L'amendement n° 2306 de M. Davi après l'article 12
   5. → rejeté L'amendement n° 1629 de M. Rancoule et l'amendement identique suivant après l'article 12
   6. → rejeté L'amendement n° 1828 de M. Dessigny après l'article 12
   7. → rejeté L'amendement n° 1628 de M. Rancoule après l'article 12
   8. → rejeté L'amendement n° 418 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 12
   9. → adopté L'amendement n° 14 de Mme Sylvie Bonnet et les amendements identiques suivants après l'article 12
6. → rejeté L'amendement n° 459 de M. Sother après l'article 11
7. → rejeté L'amendement n° 1110 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11
8. → rejeté Le sous-amendement n° 2667 de M. Colombani à l'amendement n° 1110 de Mme Runel après l'article 11

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2666 de M. Colombani à l'amendement n° 1110 de Mme Runel après l'article 11
2. → rejeté L'amendement n° 405 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 11
3. → rejeté L'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
4. → rejeté Le sous-amendement n° 2654 de M. Colombani à l'amendement n° 738 de M. Isaac-Sibille après l'article 11
5. 3 amendements après l'article 11 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 380 de M. Davi et l'amendement identique suivant après l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 884 de M. Wauquiez après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 883 de M. Wauquiez après l'article 11

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Duby-Muller et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 8 amendements après l'article 11 : 8 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 941 de Mme Leboucher après l'article 11
   2. → rejeté L'amendement n° 377 de M. Davi après l'article 11
   3. → rejeté L'amendement n° 404 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 11
   4. → rejeté L'amendement n° 1306 de M. Thierry après l'article 11
   5. → rejeté L'amendement n° 489 de Mme Céline Hervieu après l'article 11
   6. → rejeté L'amendement n° 375 de Mme Capdevielle après l'article 11
   7. → rejeté L'amendement n° 1001 de Mme Ranc après l'article 11
   8. → rejeté L'amendement n° 1000 de Mme Ranc après l'article 11
2. → adopté L'amendement n° 378 de M. Davi à l'article 11
3. 3 amendements à l'article 10 : 3 contre · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté L'amendement n° 371 de Mme Lebon à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 925 de M. Clouet à l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 1388 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant à l'article 10