Les votes de Catherine Rimbert

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. 3 amendements à l'article 34 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 190 de Mme Elisa Martin à l'article 34
   2. → rejeté L'amendement n° 64 de Mme Regol à l'article 34
   3. → rejeté L'amendement n° 38 de Mme Allemand et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 34
2. → rejeté L'amendement n° 223 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 33
3. 3 amendements à l'article 32 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 37 de Mme Allemand à l'article 32
   2. → rejeté L'amendement n° 189 de Mme Elisa Martin à l'article 32
   3. → rejeté L'amendement n° 188 de Mme Elisa Martin de suppression de l'article 32
4. → rejeté L'amendement n° 62 de Mme Regol à l'article 31
5. → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Regol et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 31
6. 7 amendements à l'article 3 : 7 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 235 de M. Coulomme à l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 245 de M. Coulomme à l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 234 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 171 de M. Coulomme à l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 174 de Mme Elisa Martin à l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 41 de M. Raux et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 3
7. → rejeté L'amendement n° 175 de M. Coulomme après l'article 2
8. → adopté L'amendement n° 309 de Mme Bannier après l'article 2

Voir les 4 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 312 (rect.) de M. Armand après l'article premier
2. 3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 164 de M. Coulomme à l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 55 de M. Raux et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 159 de M. Coulomme de suppression de l'article premier

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, lecture définitive

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement n° 20 (rect.) du Gouvernement de rétablissement de l'article 24 (supprimé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (seconde délibération) (nouvelle lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 679 de Mme Legrain à l'article 42
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 95 de M. Davi à l'article 36
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 671 de M. Clouet à l'article 33
4. → adopté par délégation L'amendement n° 419 de Mme Lebon et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 28 bis A vdu projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 94 de M. Davi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 28
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 93 de M. Davi et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27
7. → adopté par délégation L'amendement n° 413 de M. Monnet et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 26
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 719 de Mme Sandrine Rousseau de rétablissement de l'article 26 bis

Voir les 17 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 411 de Mme Runel de rétablissement de l'article 26 bis
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 543 de Mme Sandrine Rousseau de rétablissement de l'article 26
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau de rétablissement de l'article 26
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 405 de Mme Runel de rétablissement de l'article 26
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 401 de Mme Runel de rétablissement de l'article 24 bis
6. → adopté par délégation L'article 43
7. → rejeté par délégation L'article 24
8. 5 amendements à l'article 24 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 92 de M. Davi à l'article 24
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 667 de Mme Sandrine Rousseau à l'article 24
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 399 de Mme Runel à l'article 24
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 398 de Mme Runel à l'article 24
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 766 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 24
9. → rejeté par délégation L'amendement n° 280 de M. Bazin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 22 bis A
10. → adopté par délégation L'article 21 quater
11. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 1074 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 986 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 21 bis
12. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 1075 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 986 (rect.) du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 21 bis
13. → rejeté par délégation L'amendement n° 391 de Mme Runel à l'article 21