Les votes de Bruno Fuchs

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 32 : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2895 de M. Rolland après l'article 32
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3923 de M. Sansu après l'article 32
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3922 de M. Sansu après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 15 : 3 abstentions · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2757 de M. Masséglia et l'amendement identique suivant après l'article 15
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3890 (rect.) de M. Maurel après l'article 15
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 1993 de Mme Bellay après l'article 15

Projet de loi de finances pour 2027

1. 3 amendements après l'article 15 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1914 de M. Midy après l'article 15
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1397 de M. Midy après l'article 15
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1845 de M. Mickaël Bouloux après l'article 15 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → rejeté L'amendement n° 4 (rect.) de Mme Thiébault-Martinez à l'article 44 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté par délégation L'amendement n° 570 de M. Jacobelli à l'article premier et rapport annexé

Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes

1. 3 amendements à l'article unique : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 18 de Mme Voynet à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 7 de M. Le Gall à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 8 de M. Le Gall à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 6 (précédemment réservé) du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 487 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté L'amendement n° 3456 (rect.) de Mme Pirès-Beaune après l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie

1. → adopté L'amendement n° 627 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 11 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté L'article 10 de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 2464 de M. Fuchs à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Abrogation de la retraite à 64 ans

1. → rejeté L'amendement n° 869 de M. Alfandari avant l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »