Les votes de Bruno Fuchs

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2719 du Gouvernement à l'amendement n° 716 de Mme Runel à l'article 49
3. ✓ Pour → adopté L'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2708 de Mme Youssouffa à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis
6. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 891 de Mme Amiot après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   6 amendements après l'article 6 : 5 contre, 1 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 158 de M. Guedj après l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 157 de M. Guedj après l'article 6
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   15 amendements après l'article 3 : 13 contre, 1 pour, 1 abstention · 3 adoptés, 12 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3342 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3
   6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 39 de Mme Roy après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3254 de M. Sansu après l'article 3
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 645 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 150 de M. Pauget Beaune après l'article 3
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3304 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Verny après l'article 3
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 589 de Mme Mercier après l'article 3
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 439 de Mme Arrighi après l'article 3
   14. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 487 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3134 de M. Midy après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
2. Diverses
   7 sous-amendements à l'amendement n° 3379 : 3 contre, 2 pour, 2 abstentions · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3913 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 3912 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   3. ○ Abstention → adopté Le sous-amendement n° 3915 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3911 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 3916 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   6. ○ Abstention → rejeté Le sous-amendement n° 3909 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
   7. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 3910 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3379 de M. Mattei après l'article 3
3. ✕ Contre
   4 amendements après l'article 3 : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2475 de M. Philippe Brun après l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2360 de M. Le Coq après l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2318 de M. Tavel après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3896 de Mme Lejeune à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3
5. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3895 de M. Le Coq à l'amendement n° 3480 de Mme Mercier après l'article 3