Les votes de Bruno Fuchs

Projet de loi de finances pour 2026

1. 10 amendements après l'article 24 : 10 contre · 2 adoptés, 8 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 790 de M. Dragon après l'article 24
   2. → rejeté L'amendement n° 206 de M. Damien Girard après l'article 24
   3. → rejeté L'amendement n° 2243 de M. Biteau après l'article 24
   4. → rejeté L'amendement n° 783 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 24
   5. → rejeté L'amendement n° 1635 de M. Lopez-Liguori après l'article 24
   6. → rejeté L'amendement n° 1983 de M. Maurel après l'article 24
   7. → adopté L'amendement n° 3427 de M. Philippe Brun après l'article 24
   8. → rejeté L'amendement n° 3732 de Mme Perrine Goulet après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. → rejeté L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24
   10. → adopté L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24
3. 5 amendements après l'article 24 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1859 de M. Barusseau après l'article 24
   2. → rejeté L'amendement n° 604 de Mme Diop après l'article 24
   3. → rejeté L'amendement n° 2523 de M. Le Coq après l'article 24
   4. → rejeté L'amendement n° 757 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants après l'article 24
   5. → rejeté L'amendement n° 1589 de M. Le Coq après l'article 24

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14
2. → rejeté L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14

Projet de loi de finances pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
2. → rejeté Le sous-amendement n° 3967 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1064 de Mme Feld à l'article 45
3. 3 amendements à l'article 45 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1055 de M. Coquerel à l'article 45
   2. → rejeté L'amendement n° 1051 de Mme Lejeune à l'article 45
   3. → rejeté L'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
4. → rejeté Le sous-amendement n° 3964 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1046 de Mme Feld à l'article 45
5. → rejeté L'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
6. → rejeté Le sous-amendement n° 3963 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1047 de M. Le Coq à l'article 45
7. → rejeté L'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45
8. → rejeté Le sous-amendement n° 3961 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 1045 de M. Coquerel à l'article 45

Voir l'autre vote sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 598 de M. Maurel à l'article 45

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté Le sous-amendement n° 2715 de Mme Sandrine Rousseau à l'amendement n° 2686 du Gouvernement à l'article 45 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 653 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 45 bis

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. → rejeté L'amendement n° 891 de Mme Amiot après l'article 8

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. 5 amendements après l'article 6 : 5 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 828 de M. Maudet après l'article 6
   2. → rejeté L'amendement n° 827 de M. Clouet après l'article 6
   3. → rejeté L'amendement n° 233 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 6
   4. → rejeté L'amendement n° 157 de M. Guedj après l'article 6
   5. → rejeté L'amendement n° 133 de M. Guedj après l'article 6

Projet de loi de finances pour 2026

1. 12 amendements après l'article 3 : 12 contre · 1 adopté, 11 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 3342 de Mme Taillé-Polian après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 3292 de M. Sansu après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 3264 de M. Sansu après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 496 de M. Philippe Brun après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 3296 de M. Sansu après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 39 de Mme Roy après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 3254 de M. Sansu après l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 645 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   9. → rejeté L'amendement n° 150 de M. Pauget Beaune après l'article 3
   10. → rejeté L'amendement n° 3304 de Mme Pirès Beaune après l'article 3
   11. → rejeté L'amendement n° 1665 de M. Verny après l'article 3
   12. → rejeté L'amendement n° 589 de Mme Mercier après l'article 3