Les votes de Bruno Clavet

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   6 amendements après l'article 12 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1938 de M. Coquerel après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2493 de M. Prud'homme après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 823 de M. Emmanuel Taché après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1951 de M. Le Coq après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1592 (rect.) de M. Sitzenstuhl après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✕ Contre → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✓ Pour → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   5 amendements après l'article 12 : 3 contre, 2 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3601 de M. Midy et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2481 de M. Eskenazi après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2240 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 12
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 539 de Mme Pirès Beaune après l'article 12
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1981 de M. Ray après l'article 12
2. ○ Abstention → adopté L'article 12
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
4. Diverses
   3 amendements à l'article 11 : 2 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 68 de M. Portier à l'article 11
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1033 de M. Becht et les amendements identiques suivants après l'article 4
6. ✕ Contre → adopté L'article 4
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4

Voir les 22 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
3. Diverses
   11 amendements à l'article 4 : 10 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1875 de M. Labaronne à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3265 de M. Sansu à l'article 4
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1389 de M. Le Coq à l'article 4
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1387 de M. Le Coq à l'article 4
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2865 de Mme Arrighi à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2864 de Mme Arrighi à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 705 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants à l'article 4
4. Diverses
   9 amendements après l'article 2 : 6 contre, 3 pour · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3619 de M. Wauquiez après l'article 2
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1275 de M. de Courson après l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1470 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants après l'article 2
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2253 de M. Croizier après l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 235 de M. Castellani après l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3263 de M. Sansu et l'amendement identique suivant après l'article 2
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1632 de Mme Feld après l'article 2
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2681 de M. Califer après l'article 2
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2829 de Mme Pantel après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   6 amendements après l'article 2 : 4 pour, 2 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 886 de M. Lottiaux après l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 890 de M. Lottiaux après l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1890 de M. Labaronne après l'article 2
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 887 de M. Lottiaux après l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1570 de M. Le Coq après l'article 2
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1420 de M. de Courson après l'article 2