Député · RN
Suivre en RSS : Bruno Clavet, députéLes amendements de Bruno Clavet
En clair
Bruno Clavet a déposé 58 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 098 amendements d'autres députés.
58 amendements · les derniers déposés d'abord
Projet de loi de finances pour 2025
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« Cet amendement prévoit de diminuer les crédits, en autorisation d’engagement et en crédits de paiement, d’un montant de 150 000 000 euros pour l’action n° 1 « France Télévisions » du programme 372 « France Télévisions » et de diminuer les… »
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« Le présent amendement prévoit d’abonder les crédits, en autorisations d’engagement et en crédits de paiement, d’un montant de 5 000 000 euros pour l’action n° 03 « Patrimoine des musées de France » du programme n° 175 « Patrimoines » et… »
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« Cet amendement prévoit de diminuer les crédits, en autorisation d’engagement et en crédits de paiement, d’un montant de 2 548 827 000 euros pour l’action n° 1 « France Télévisions » du programme 372 « France Télévisions » et de diminuer… »
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« Cet amendement vise à concentrer l’application de la taxe sur les émissions de dioxyde de carbone des véhicules particuliers aux seules agglomérations de plus de 250 000 habitants, dans le cadre des Zones à Faibles Émissions (ZFE). »
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« Depuis 2014, les 1 358 services de presse en ligne en France bénéficient d'un taux réduit de TVA à 2,1 %, aligné sur celui de la presse papier. »