Les votes de Bartolomé Lenoir

Fin de vie

1. Diverses
   22 amendements à l'article 4 : 20 pour, 1 contre, 1 abstention · 3 adoptés, 19 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1918 de Mme Simonnet à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 395 de Mme Gruet à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1714 de M. Lenoir à l'article 4
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1453 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1034 de M. Verny à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 211 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 210 de Mme Lorho à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 24 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1938 de Mme Pollet à l'article 4
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2269 de Mme Loir à l'article 4
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1267 de M. Bentz à l'article 4
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1324 de M. Verny à l'article 4
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1454 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 209 de Mme Lorho et les amendements identiques suivants à l'article 4
   15. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1455 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 4
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1052 de M. Ménagé à l'article 4
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 87 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 137 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 96 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 4
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 22 de M.Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 133 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 4
   22. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2676 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 2696 de M. Isaac-Sibille à l'amendement n° 2676 du Gouvernement et à l'amendement identique suivant à l'article 4
3. Diverses
   12 amendements à l'article 4 : 9 pour, 3 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 21 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 4
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 131 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2398 de M. Bernhardt à l'article 4
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 20 de M. Hetzel et l'amemdement identique suivant à l'article 4
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 19 de M. Hetzel à l'article 4
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1333 de M. Verny à l'article 4
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 490 de M. Isaac-Sibille et les amendements identiques suivants à l'article 4
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1265 de M. Bentz à l'article 4
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1263 de M. Bentz à l'article 4
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 744 de Mme Laernoes et l'amendement identique suivant à l'article 4
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 592 de Mme Godard à l'article 4
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1447 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 4

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article premier
2. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 3 pour, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 661 de Mme Vidal à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 422 de M. Frappé à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 135 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier

Restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents

1. ✓ Pour → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   9 amendements à l'article premier : 8 pour, 1 contre · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 48 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article premier
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 337 de M. Portier à l'article premier
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 434 de Mme Besse à l'article premier
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 23 de M. Fabrice Brun et les amendements identiques suivants à l'article premier
   9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 686 de M. Potier à l'article premier