Les votes de Bartolomé Lenoir

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. Diverses
   4 amendements à l'article premier : 2 pour, 2 contre · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 338 de Mme Corneloup à l'article premier
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier

Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 43 de Henriet de suppression de l'article 7
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 42 de Henriet de suppression de l'article 6
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 41 de Henriet de suppression de l'article 5
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 61 de Mme Yadan après l'article 4
6. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
7. Diverses
   7 sous-amendements à l'amendement n° 46 : 4 contre, 3 pour · 3 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 74 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 77 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 42 de M. Boyard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 85 rectifié de Mme Yadan à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   5. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 96 du Gouvernement et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 92 de M. Portier à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Boyard à l'amendement n° 46 de M. Henriet à l'article 3
8. ✓ Pour → adopté L'article 2

Voir les 7 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   7 amendements à l'article 2 : 5 pour, 2 contre · 2 adoptés, 5 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 58 de Mme Yadan à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 57 de Mme Yadan à l'article 2
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Yadan à l'article 2
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 48 de Mme Le Grip à l'article 2
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de Mme Mesmeur à l'article 2
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 11 de M. Chudeau à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Chudeau à l'article 2

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 23 de M. Bouyx à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 27 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.
3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 26 de Mme Le Grip à l'article unique de la proposition de résolution européenne appelant à la libération immédiate et inconditionnelle de Boualem Sansal.

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. Diverses
   16 amendements à l'article 15 : 13 contre, 3 pour · 1 adopté, 15 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 837 de M. Fournier à l'article 15
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2136 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2616 du Gouvernement à l'article 15
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2132 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 781 de Mme Le Hénanff à l'article 15
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2128 de M. Nicolas Bonnet à l'article 15
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1597 de M. Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1532 de Mme Belluco à l'article 15
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 836 de M. Fournier et les amendements identiques suivants à l'article 15
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1090 de Mme Belluco à l'article 15
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 245 de Mme Blin à l'article 15
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1307 de Mme Lebec à l'article 15
   15. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1299 de Mme Lebec à l'article 15
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 835 de M Fournier et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)
3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2148 de Mme Blin à l'article 27 (supprimé)
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4 undecies
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1467 de M. Renault à l'article 4 undecies
6. ○ Abstention → adopté par délégation L'article 4 decies
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 4 nonies