Les votes d'Aymeric Caron

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 833 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant après l'article 25
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement de suppression n° 444 (rect.) de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 25
3. Diverses
   11 amendements après l'article 24 : 8 pour, 3 contre · 2 adoptés, 9 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2370 (rect.) de M. Labaronne après l'article 24
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2606 de M. Raux après l'article 24
   3. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2648 de M. Raux après l'article 24
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3079 de Mme Simonnet après l'article 24
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2498 de M. Chenu après l'article 24
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 790 de M. Dragon après l'article 24
   7. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 206 de M. Damien Girard après l'article 24
   8. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2243 de M. Biteau après l'article 24
   9. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1544 de M. Courbon et l'amendement identique suivant après l'article 24
   10. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1445 (rect.) de Mme Panonacle après l'article 24
   11. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2331 de Mme Vignon après l'article 24
4. ✓ Pour → adopté par délégation Le sous-amendement n° 4026 de Mme Feld à l'amendement n° 758 de M. Tavernier après l'article 24
5. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 24 : 4 pour · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 633 de Mme Céline Hervieu après l'article 24
   2. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1002 de Mme Feld après l'article 24
   3. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 3679 de Mme Violland après l'article 24
   4. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1443 de Mme Panonacle après l'article 24

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 22
2. Diverses
   12 amendements à l'article 22 : 7 abstentions, 4 contre, 1 pour · 1 adopté, 11 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 4086 du Gouvernement à l'article 22
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 369 de Mme Delannoy à l'article 22
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 734 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 22
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2832 de M. Courbon à l'article 22
   5. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 736 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 22
   6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2538 de M. Mazaury et l'amendement identique suivant à l'article 22
   7. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 459 de Mme Spillebout à l'article 22
   8. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1259 de M. Blanchet et l'amendement identique suivant à l'article 22
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2820 de Mme Melchior à l'article 22
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 460 de Mme Spillebout et l'amendement identique suivant à l'article 22
   11. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 3395 de Mme Perrine Goulet à l'article 22
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 806 de M. Boulogne de suppression de l'article 22
3. Diverses
   19 amendements après l'article 21 : 11 pour, 8 contre · 5 adoptés, 14 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 3467 (rect.) de Mme Arrighi après l'article 21
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1194 de M. Ciotti après l'article 21
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 576 de Mme D'Intorni après l'article 21
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 584 (rect.) de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants après l'article 21
   5. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1177 de M. Le Coq après l'article 21
   6. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 570 de M. Bouloux après l'article 21
   7. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1761 de M. William après l'article 21
   8. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3447 de M. Kasbarian après l'article 21
   9. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2554 de M. Cosson après l'article 21
   10. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1436 de Mme Blin après l'article 21
   11. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 129 de Mme Sas après l'article 21
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 654 de Mme Lise Magnier après l'article 21
   13. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21
   14. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21
   16. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   17. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   18. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   19. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21