Les votes d'Aurélien Saintoul

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 1040 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant à l'article 15
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 565 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 14
3. ✕ Contre → adopté L'article 14
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1839 de Mme Amiot après l'article 12
5. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
6. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 2669 de M. Christophe à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
7. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2641 de M. Ménagé à l'amendement n° 1685 de M. Gernigon après l'article 12
8. ✓ Pour
   4 amendements après l'article 12 : 4 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1030 de M. Maudet après l'article 12
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2114 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2115 de M. Ben Cheikh après l'article 12
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2306 de M. Davi après l'article 12

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 31 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants après l'article 12 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 457 de Mme Runel et les amendements identiques suivants après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 510 de Mme Runel et l'amendement identique suivant après l'article 11 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 916 de Mme Leboucher et l'amendement identique suivant après l'article 9 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 (première lecture).

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 2603 de M. Descoeur après l'article 11
2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 379 de M. Davi à l'article 10
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 922 de M. Clouet à l'article 10
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 918 de Mme Leboucher après l'article 9
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1826 de M. Clouet après l'article 9
6. ✓ Pour → adopté L'article 9
7. Diverses
   6 amendements à l'article 9 : 4 contre, 2 pour · 2 adoptés, 4 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1281 (2ème rect.) de M. Fournier à l'article 9
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 54 de M. Raux et les amendements identiques suivants à l'article 9
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 55 de M. Mathiasin et les amendements identiques suivants à l'article 9
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 475 de M. Guiniot et l'amendement identique suivant à l'article 9
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 881 de M. Wauquiez à l'article 9
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 399 de M. Dussausaye et l'amendement identique suivant à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

1. Diverses
   23 amendements après l'article 8 : 20 pour, 2 contre, 1 abstention · 1 adopté, 22 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 259 de M. Guedj après l'article 8
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2216 de M. Tavel après l'article 8
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 299 de M. Davi après l'article 8
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 879 de M. Wauquiez et l'amendement identique suivant après l'article 8
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 257 de M. Guedj après l'article 8
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 258 de M. Guedj après l'article 8
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 270 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 271 de M. Monnet et l'amendement identique suivant après l'article 8
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 367 de Mme Garin après l'article 8
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2008 de Mme Sas après l'article 8
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1354 de M. Colombani après l'article 8
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 867 de Mme Amiot après l'article 8
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2465 (2ème rect.) de M. Turquois après l'article 8
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 249 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 250 (rect.) de M. Guedj et l'amendement identique suivant après l'article 8
   16. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 302 de M. Davi et les amendements identiques suivants après l'article 8
   17. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 238 de Mme Sandrine Rousseau après l'article 8
   18. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1599 de Mme Chikirou après l'article 8
   19. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 247 de M. Guedj et les amendements identiques suivants après l'article 8
   20. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 856 de M. Clouet après l'article 8
   21. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 226 de M. Monnet après l'article 8
   22. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 891 de Mme Amiot après l'article 8
   23. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 224 de M. Guedj après l'article 8