Les votes d'Arnaud Sanvert

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 1636 de Mme Sas et les amendements identiques suivants après l'article 12
2. 16 amendements après l'article 10 : 16 pour · 8 adoptés, 8 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 280 de M. Clavet après l'article 10
   2. → adopté L'amendement n° 1548 de Mme Pires Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 2225 de M. Ratenon et l'amendement identique suivant après l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 918 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 1201 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 10
   6. → adopté L'amendement n° 1473 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 10
   7. → adopté L'amendement n° 2249 de M. Laisney après l'article 10
   8. → rejeté L'amendement n° 917 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   9. → rejeté L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   10. → rejeté L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   11. → rejeté L'amendement n° 912 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   12. → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   13. → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   14. → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   15. → rejeté L'amendement n° 941 de M. Dessigny après l'article 10
   16. → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10

Projet de loi de finances pour 2025

1. 3 amendements après l'article 7 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7
   2. → rejeté L'amendement n° 1250 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 7
   3. → rejeté L'amendement n° 562 de M. Ray et les amendements identiques suivants après l'article 7
2. → rejeté L'article 40
3. → adopté L'amendement n° 1012 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 40
4. → adopté L'amendement de suppression n° 828 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 6
5. → adopté L'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4
6. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → adopté L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 835 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 865 de Mme Sas après l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Projet de loi de finances pour 2025

1. 8 amendements après l'article 3 : 8 pour · 3 adoptés, 5 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 3556 de Mme Louwagie après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 3078 de M. Verny et l'amendement identique suivant après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   6. → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3
   7. → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3
   8. → rejeté L'amendement n° 3054 de M. Alloncle après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 4 amendements après l'article 3 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'article 2
2. → adopté L'article liminaire
3. → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
4. → adopté L'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance

1. → adopté Vote sur l'article unique

Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

1. → adopté Vote sur l'article unique