Les votes d'Arnaud Saint-Martin

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. Diverses
   3 amendements à l'article 21 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 730 de Mme Lemoine à l'article 21
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 273 de M. Lachaud à l'article 21
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 271 de M. Saintoul et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 21
2. ✕ Contre → adopté L'article 20
3. ○ Abstention → adopté L'article 16
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 521 de M. Limongi après l'article 15
5. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 549 de M. Chenevard après l'article 14
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 523 de M. Limongi après l'article 14
7. ✕ Contre → adopté L'article 14
8. Diverses
   6 amendements à l'article 14 : 3 contre, 2 pour, 1 abstention · 1 adopté, 5 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 361 de Mme Lise Magnier à l'article 14
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 427 de M. Saint-Pasteur à l'article 14
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 714 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 720 de Mme Poueyto à l'article 14
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 738 de Mme Catherine Hervieu à l'article 14
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 424 de M. Saint-Pasteur à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Voir les 21 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'article 12
2. ○ Abstention → adopté L'article 11
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 744 de Mme Catherine Hervieu après l'article 10
4. ○ Abstention → adopté L'article 10
5. ○ Abstention → adopté L'article 9
6. ○ Abstention → adopté L'article 8 bis
7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 681 de M. Damien Girard après l'article 8
8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 667 de M. Damien Girard après l'article 8
9. ○ Abstention → adopté L'article 8
10. Diverses
    4 amendements à l'article 8 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Rimbert à l'article 8
    2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 136 de M. Giletti à l'article 8
    3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 615 de M. Jacobelli à l'article 8
    4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 278 de M. Damien Girard à l'article 8
11. ✓ Pour → adopté L'article 7
12. ○ Abstention → adopté L'article 6 bis
13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
14. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto à l'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
15. ✓ Pour → adopté L'article 6
16. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 397 de M. Saint-Pasteur à l'article 6
17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 240 de M. Lachaud à l'article 6
18. ✓ Pour → adopté L'article 5

Pour une montagne vivante et souveraine

1. ✓ Pour → rejetée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 18 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3
3. ✕ Contre → adopté L'article 2
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. ✕ Contre → adopté L'article 4 bis
2. ✕ Contre → adopté L'article 4
3. ✕ Contre → adopté L'article 2
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 378 de Mme Récalde après l'article 1er bis
5. ○ Abstention → adopté L'article premier et rapport annexé
6. Diverses
   4 amendements à l'article premier et rapport annexé : 2 pour, 1 contre, 1 abstention · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 224 de M. Lachaud à l'article premier et rapport annexé
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 718 de Mme Thillaye à l'article premier et rapport annexé
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 137 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 140 de M. Giletti à l'article premier et rapport annexé