Les votes d'Antoine Vermorel

Projet de loi de finances pour 2026

1. 12 amendements après l'article 21 : 12 contre · 1 adopté, 11 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1177 de M. Le Coq après l'article 21
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 570 de M. Bouloux après l'article 21
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 995 de Feld et l'amendement identique suivant après l'article 21
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 128 de Mme Sas et l'amendement identique suivant après l'article 21
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 1497 de M. Dutremble après l'article 21 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2710 (rect.) de M. Bonnet après l'article 21
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 831 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1127 de M. Guiraud après l'article 21
   9. → adopté par délégation L'amendement n° 2854 de Mme Riotton après l'article 21
   10. → rejeté par délégation L'amendement n° 811 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 21
   11. → rejeté par délégation L'amendement n° 990 de M. Le Coq après l'article 21
   12. → rejeté par délégation L'amendement n° 895 de M. Isaac-Sibille après l'article 21

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. 3 amendements à l'article 5 et Etat B : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 74 de M. Le Coq à l'article 5 et Etat B
   2. → rejeté L'amendement n° 6 de M. Renault à l'article 5 et Etat B
   3. → rejeté L'amendement n° 43 de M. Ben Cheikh à l'article 5 et Etat B

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

1. → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Projet de loi de finances pour 2026

1. 6 amendements après l'article 20 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1273 de Mme Lejeune après l'article 20
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1242 de Mme Lejeune après l'article 20
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1508 de Mme Le Feur après l'article 20
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2613 de M. Raux après l'article 20
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2069 de Mme Belluco après l'article 20
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1133 de Mme Maximi après l'article 20
2. → adopté par délégation L'amendement n° 3689 (rect.) de Mme Violland à l'article 20
3. → adopté par délégation L'amendement n° 2952 de M. Le Coq à l'article 17
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1781 de M. Vuibert et l'amendement identique suivant après l'article 16
5. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 1126 de M. Dessigny à l'article 16
6. → adopté par délégation L'amendement n° 3174 de M. Arnaud Bonnet à l'article 15
7. → rejeté par délégation L'amendement n° 714 de M. Casterman à l'article 15
8. → rejeté par délégation L'amendement n° 1173 de Mme Morel et l'amendement identique suivant après l'article 14

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1456 de M. Houssin après l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. 9 amendements après l'article 13 : 9 contre · 3 adoptés, 6 rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 398 de M. le Fur et l'amendement identique suivant après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 265 (rect.) de Mme Sylvie Bonnet suivant après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1464 de Mme Maximi après l'article 13
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1463 de M. Le Coq après l'article 13
   5. → adopté par délégation L'amendement n° 531 de M. de Courson après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 689 de Mme Lise Magnier et l'amendement identique suivant après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. → adopté par délégation L'amendement n° 939 de M. Rimane après l'article 13
   8. → adopté par délégation L'amendement n° 2923 de M. Castor après l'article 13
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 1311 de M. Ciotti après l'article 13 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → rejeté par délégation L'amendement n° 1179 (rect.) de M. Le Coq à l'article 13
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1462 (rect.) de Mme Lejeune à l'article 13

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3946 de M. Castellani à l'amendement n° 2905 de M. Echaniz après l'article 12 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. 4 amendements après l'article 12 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2052 de Mme Feld après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1941 de M. Le Coq après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3230 de Mme Lejeune après l'article 12
   4. → adopté par délégation L'amendement n° 1960 de M. Echaniz et l'amendement identique suivant après l'article 12
3. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3944 de M. Jolivet et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
4. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3973 de Mme Létard et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 582 (rect.) de M. de Courson et à l'amendement identique suivant après l'article 12
5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2187 de Mme Feld après l'article 12
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 2181 de Mme Lejeune après l'article 12