Les votes d'Anthony Brosse

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   20 amendements après l'article 12 : 19 contre, 1 pour · 5 adoptés, 15 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1399 de Mme Calvez après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 731 de M. Buisson et l'amendement identique suivant après l'article 12
   3. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 3673 de Mme Violland après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2758 de M. Lucas-Lundy après l'article 12
   5. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 2392 de M. Coquerel après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2617 de Mme Maximi après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2618 de Mme Maximi après l'article 12
   8. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 105 de M. Mauvieux après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2774 de M. Amirshahi et l'amendement identique suivant après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 607 de M. Roussel après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2620 de M. Bompard après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 818 de M. Allisio après l'article 12
   13. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1866 de M. Coquerel après l'article 12
   14. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 821 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 12
   15. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1894 de Mme Lejeune après l'article 12
   16. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2530 de M. Coquerel après l'article 12
   17. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3275 de M. Sansu après l'article 12
   18. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 754 de Mme Mercier et les amendements identiques suivants après l'article 12
   19. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1952 de M. Coquerel après l'article 12
   20. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3313 de M. Sansu après l'article 12

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   14 amendements après l'article 12 : 13 contre, 1 pour · 1 adopté, 13 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3375 de M. Mattei après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2364 de M. Ruffin après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1937 de Mme Feld après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2637 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2639 de M. Coquerel après l'article 12
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3771 de M. Sansu après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2816 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2640 de Mme Maximi après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3317 de M. Sansu après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1917 (rect.) de M. Coquerel après l'article 12
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2363 de M. Ruffin après l'article 12
   12. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1936 (rect.) de Mme Lejeune après l'article 12
   13. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1865 de M. Coquerel après l'article 12
   14. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
2. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3870 de M. Midy à l'amendement n° 655 de M. Jean-René Cazeneuve après l'article 12
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 3237 de M. Arnaud Bonnet après l'article 12
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2376 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article 12
5. ✓ Pour → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3865 de Mme Coggia à l'amendement n° 2376 de M. Le Fur après l'article 12
6. ✕ Contre
   10 amendements après l'article 12 : 10 contre · 2 adoptés, 8 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 686 de M. Jean-René Cazeneuve et l'amendement identique suivant après l'article 12
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2480 de Mme Lejeune après l'article 12
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2390 de M. Philippe Brun après l'article 12
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2478 de Mme Feld après l'article 12
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2459 de M. Le Coq après l'article 12
   6. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 1938 de M. Coquerel après l'article 12
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2493 de M. Prud'homme après l'article 12
   8. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 823 de M. Emmanuel Taché après l'article 12
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1951 de M. Le Coq après l'article 12
   10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1592 (rect.) de M. Sitzenstuhl après l'article 12

Proposition de loi organique visant à reporter le renouvellement général des membres du congrès et des assemblées de province de la Nouvelle-Calédonie pour permettre la mise en oeuvre de l'accord du 12 juillet 2025

1. ✓ Pour → adopté par délégation Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)
2. ✕ Contre → rejetée par délégation La motion de rejet préalable, déposée par M. Stéphane Peu