Les votes d'Anthony Brosse

Proposition de loi relative à l'organisation, à la gestion et au financement du sport professionnel

1. Diverses
   3 amendements à l'article 6 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 268 de M. Belhaddad à l'article 6
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 34 de M. Viry et l'amendement identique suivant à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 296 de Mme Mesmeur à l'article 6
2. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 169 de M. Belhaddad après l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 256 (rect.) de M. Courbon après l'article 5
4. ✕ Contre
   3 amendements à l'article 4 : 3 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 328 de M. Odoul à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 320 de M. Odoul à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 319 de M. Odoul à l'article 4
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 264 de Mme Bourouaha après l'article 3
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 244 de M. Courbon après l'article 3
7. ✕ Contre
   4 amendements à l'article 3 : 4 contre · 1 adopté, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 317 de M. Odoul à l'article 3
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 255 de M. Courbon à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 192 de M. Piquemal à l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 165 de M. Belhaddad et l'amendement identique suivant à l'article 3
8. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 365 du Gouvernement à l'article 2 ter

Voir les 6 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 97 de M. Duparay à l'article 2 ter
2. Diverses
   5 amendements à l'article 2 bis : 4 contre, 1 pour · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté par délégation L'amendement n° 274 (rect.) de M. Duparay à l'article 2 bis
   2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 96 de M. Duparay à l'article 2 bis
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 339 de M. Bodart à l'article 2 bis
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 241 de M. Courbon à l'article 2 bis
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 300 de M. Bodart à l'article 2 bis

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 2
2. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Philippe Vigier à l'article 2
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 117 de M. Bazin au titre
4. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 19 bis
5. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 19
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1154 de Mme Pollet l'article 19
7. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 18
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 535 de Mme Gruet à l'article 18

Voir les 21 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1278 de M. Meurin de rétablissement de l'article 17
2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1112 de M. Bernhardt et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 17
3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1362 de M. Clouet de rétablissement de l'article 17
4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 687 de M. Simion de rétablissement de l'article 17
5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 5 de M. Simion de rétablissement de l'article 17
6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 4 de M. Simion et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 17
7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1111 de M. Bernhardt de rétablissement de l'article 17
8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1277 de M. Meurin de rétablissement de l'article 17
9. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 16
10. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 789 de Mme Blin et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 16
11. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 15
12. ✕ Contre
    3 amendements à l'article 15 : 3 contre · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 948 de M. Juvin à l'article 15
    2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1585 de M. Potier à l'article 15
    3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2 de M. Simion à l'article 15
13. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 14
14. ✕ Contre
    6 amendements à l'article 14 : 6 contre · tous rejetés

    1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 508 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 14
    2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 134 de Mme Dogor-Such à l'article 14
    3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1223 de Mme Joncour à l'article 14
    4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1150 de Mme Pollet à l'article 14
    5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1292 de Mme Loir à l'article 14
    6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 713 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identique suivants à l'article 14