Les votes d'Anthony Brosse

Projet de loi de finances pour 2026

1. → adopté par délégation L'article 34
2. → adopté par délégation L'amendement n° 2977 de M. Juvin à l'article 34
3. → adopté par délégation L'article 32
4. 3 amendements à l'article 32 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 2458 de M. Juvin à l'article 32
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2939 (2ème rect.) de M. Juvin à l'article 32
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3223 du Gouvernement à l'article 32
5. → adopté par délégation L'article 31
6. → adopté par délégation L'amendement n° 3210 du Gouvernemnt à l'article 31

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Améliorer l'accès au logement des travailleurs des services publics

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 7
3. → adopté par délégation L'article 6
4. → adopté par délégation L'article 5
5. → adopté par délégation L'article 3
6. → adopté par délégation L'article 2 bis
7. → adopté par délégation L'article 2

Projet de loi spéciale prévue par l'article 45 de la loi organique n°2001-692 du 1er août 2001 relative aux lois de finances

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'article 3
3. → adopté par délégation L'article 2
4. → adopté par délégation L'amendement n° 17 de la commission des finances et l'amendement identique suivant à l'article 2
5. → adopté par délégation L'article premier

Projet de loi relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030

1. → adopté par délégation L'article 37
2. → adopté par délégation L'article 36
3. → adopté par délégation L'article 30
4. → adopté par délégation L'amendement n° 85 de Mme Bellamy à l'article 30
5. → adopté par délégation L'amendement n° 84 de Mme Bellamy à l'article 30
6. → adopté par délégation L'article 28
7. → adopté par délégation L'amendement n° 1 de M. Proença et l'amendement identique suivant après l'article 11
8. → adopté par délégation L'article 11

Voir les 21 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article 10
2. → adopté par délégation L'article 9 bis
3. → adopté par délégation L'article 9
4. → adopté par délégation L'article 8 bis A
5. → adopté par délégation L'article 8
6. → adopté par délégation L'article 7
7. → adopté par délégation L'amendement n° 317 de M. Proença à l'article 5 bis
8. → adopté par délégation L'article 5
9. → adopté par délégation L'article 4
10. → adopté par délégation L'amendement n° 50 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant après l'article 3 bis
11. → adopté par délégation L'article 3 bis
12. → adopté par délégation L'article 3
13. → adopté par délégation L'article 27 ter
14. → adopté par délégation L'article 27 bis
15. → adopté par délégation L'article 27
16. → adopté par délégation L'article 26
17. → adopté par délégation L'article 25
18. → adopté par délégation L'article 24
19. → adopté par délégation L'amendement n° 191 de M. Peytavie à l'article 22 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
20. → adopté par délégation L'article 22
21. → adopté par délégation L'article 21