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Députée · HOR

Les amendements d'Anne-Cécile Violland

En clair

Anne-Cécile Violland a déposé 161 amendements en première signataire ; elle a cosigné 1 562 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

37 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de finances pour 2027

  1. · N° I-4010 · Après l'article 16 Irrecevable

  2. · N° I-2555 · Après l'article 2 Irrecevable

  3. · N° I-2559 · Après l'article 15 Irrecevable

  4. · N° I-626 · Après l'article 42 Irrecevable

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

  1. · N° 2284 · Article 8 Irrecevable

  2. · N° 2283 · Article 8 Irrecevable

  3. · N° 1670 · Article 15 Irrecevable

  4. · N° 1682 · Article 2 Irrecevable

  5. · N° CD335 · Après l'article 9 Irrecevable

  6. · N° CD337 · Après l'article 5 Irrecevable

  7. · N° CD334 · Après l'article 8 Irrecevable

Pour une montagne vivante et souveraine

  1. · N° CD79 · Après l'article 6 Irrecevable

  2. · N° CD78 · Après l'article 6 Irrecevable

Simplifier la gestion de la commande publique par les acheteurs publics et les opérateurs économiques

  1. · N° 14 · Après l'article 2 Irrecevable

  2. · N° 12 · Après l'article 1er Irrecevable

  3. · N° 13 · Après l'article 3 Irrecevable

Fin de vie

  1. · N° 1388 · Avant l'article 17 Irrecevable

  2. · N° 1380 · Article 15 Irrecevable

  3. · N° 1376 · Article 6 Irrecevable

  4. · N° 1375 · Article 6 Irrecevable

  5. · N° 1310 · Article 6 Irrecevable

  6. · N° 1298 · Article 6 Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2026

  1. · N° 2813 · Après l'article 65 duodecies Irrecevable

  2. · N° 2815 · Après l'article 20 Irrecevable

  3. · N° 2814 · Avant l'article 40 Irrecevable

  4. · N° 2812 · Avant l'article 40 Irrecevable

  5. · N° II-CF1197 · Après l'article 65 Irrecevable

  6. · N° II-CF1200 · Avant l'article 59 Irrecevable

  7. · N° I-3682 · Après l'article 27 Irrecevable

  8. · N° I-3686 · Article 22 Irrecevable

  9. · N° I-3688 · Article 36 Irrecevable

  10. · N° I-CF1594 · Après l'article 34 Irrecevable

  11. N° I-3794 · Après l'article 20 Irrecevable

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 2061 · Après l'article 7 Irrecevable

  2. · N° 2034 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  3. · N° 2406 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  4. · N° 1479 · Après l'article 27 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)