Les textes d'Anne-Cécile Violland
Aucun texte n'est en discussion : ni inscrit à l'ordre du jour, ni examiné depuis moins de 15 jours. 1 attend encore son premier examen.
Tous ses textes · les plus récemment actifs d'abord
-
Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile
- Assemblée · 1re lecture : Adoptée
- Sénat · 1re lecture : Adoptée avec modifications
- Commission mixte paritaire : Accord
- Journal officiel : Promulguée
-
Faire de l’approche « Une Seule Santé » grande cause nationale 2026
- Assemblée · lecture unique : En cours
- Dernière étape
- Dépôt à l'Assemblée nationale ·
Source : Assemblée nationale, dossiers législatifs (nouvel onglet)