Les votes d'Alix Fruchon

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 236 de M. Le Fur et l'amendement identique suivant à l'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté L'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. Diverses
   11 amendements à l'article 7 : 6 pour, 5 contre · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 352 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 7
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 414 de Mme Gruet à l'article 7
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 413 de Mme Gruet à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1938 de M. Bentz à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1886 de M. Bernhardt à l'article 7
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 351 de Mme Gruet à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Gruet à l'article 7
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 58 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 7
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1209 de M. Juvin à l'article 7
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1160 de Mme Erodi à l'article 7
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1179 de Mme Erodi à l'article 7
3. Diverses
   10 amendements à l'article 6 : 5 pour, 5 contre · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 807 de Mme Dogor-Such à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1177 de Mme Erodi à l'article 6
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1163 de M. Pilato à l'article 6
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 107 de Mme Runel et l'amendement identique suivant à l'article 6
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1339 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 6
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1172 de Mme Leboucher à l'article 6
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1680 de Mme Loir et l'amendement identique suivant à l'article 6
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2172 de M. Juvin à l'article 6
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2170 de M. Hetzel à l'article 6
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 280 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 6

Fin de vie

1. ✕ Contre
   7 amendements à l'article 2 : 7 contre · tous rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 445 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2109 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 418 de Mme Hamelet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 134 de Mme Lorho à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 5 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ✕ Contre
   3 amendements à l'article premier : 3 contre · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 511 de Mme Mansouri à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 659 de M. Trébuchet à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
2. Diverses
   3 sous-amendements à l'amendement n° 219 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 229 de Mme Dombre Coste à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   2. ✓ Pour → rejeté Le sous-amendement n° 222 de Mme Pollet à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
   3. ✕ Contre → adopté Le sous-amendement n° 224 de Mme Dombre Coste et les sous-amendements identiques suivants à l'amendement n° 219 du Gouvernement à l'article 10
3. ✓ Pour → adopté L'article 8
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 128 de M. Monnet et l'amendement identique suivant à l'article 7 bis
5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 88 de Mme Erodi à l'article 7 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 40 de Mme Loir à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
7. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis
8. Diverses
   5 amendements à l'article 4 bis : 3 contre, 2 pour · tous rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis

Voir les 2 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 4
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »