Les votes d'Alexandre Dufosset

Fin de vie

1. Diverses
   6 amendements à l'article 3 : 3 contre, 2 pour, 1 abstention · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 446 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 65 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 3
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 313 de Mme Gruet à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 271 de M. Hetzel à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 44 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 8 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → adopté L'article 2
3. Diverses
   15 amendements à l'article 2 : 9 pour, 5 abstentions, 1 contre · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2093 de M. Bentz à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1308 de M. Juvin à l'article 2
   3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 408 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 407 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 7 de M. Hetzel à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 6 de M. Hetzel à l'article 2
   7. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1490 de Mme Pollet à l'article 2
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 136 de Mme Lorho à l'article 2
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Lorho à l'article 2
   10. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2117 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 539 de Mme Mansouri à l'article 2
   12. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 514 de Mme Mansouri à l'article 2
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Hamelet à l'article 2
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1700 de Mme Erodi à l'article 2
   15. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1489 de Mme Pollet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. Diverses
   5 amendements à l'article 2 : 2 pour, 2 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 5 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 63 de M. Di Filippo et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 186 de Mme Dogor-Such à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2029 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2030 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ○ Abstention → adopté L'article 12
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 135 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant à l'article 12

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✓ Pour → adopté L'article 4 bis
2. Diverses
   5 amendements à l'article 4 bis : 4 pour, 1 contre · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 56 de Mme Dogor-Such à l'article 4 bis
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 26 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 45 de Mme Loir à l'article 4 bis
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 44 de Mme Loir à l'article 4 bis
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 82 de M. Clouet à l'article 4 bis
3. ✓ Pour → adopté L'article 4
4. Diverses
   4 amendements à l'article 4 : 3 contre, 1 pour · tous rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Dogor-Such et l'amendement identique suivant à l'article 4
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Dombre Coste et les amendements identiques suivants à l'article 4
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 154 de M. Pilato à l'article 4
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 124 de M. Monnet à l'article 4
5. ✓ Pour → adopté L'article 2
6. ✓ Pour → adopté L'article premier
7. Diverses
   3 amendements à l'article premier : 1 pour, 1 contre, 1 abstention · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 153 de M. Pilato à l'article premier
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Dogor-Such à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 43 de Mme Loir à l'article premier

Empêcher la constitution de monopoles économiques dans les secteurs des médias

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de Mme Stambach-Terrenoir après l'article premier
2. ✕ Contre → adopté L'article premier
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 68 de M. Tryzna à l'article premier
4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 69 de M. Tryzna à l'article premier