Les votes d'Alexandre Dufosset

Fin de vie

1. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. Diverses
   7 amendements à l'article 7 : 4 contre, 3 abstentions · tous rejetés · dont 7 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1413 de M. Verny à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 864 de Mme Sicard à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2011 de M. Trébuchet à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1893 de M. Monnet à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2118 de M. Allégret-Pilot à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2103 de M. Allégret-Pilot à l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 52 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. ✓ Pour → adopté par délégation L'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
4. Diverses
   12 amendements à l'article 6 : 8 contre, 3 abstentions, 1 pour · 1 adopté, 11 rejetés · dont 12 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 226 de Mme Lorho à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1840 de M. Allégret-Pilot à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 694 de Mme Blin et les amendements identiques suivants à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1652 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2009 de M. Trébuchet et l'amendement identique suivant à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1830 de M. Verny à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ○ Abstention → adopté par délégation L'amendement n° 2131 de Mme Galliard-Minier à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   8. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 1944 de Mme Pollet à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2332 de M. de Lépinau à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   10. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 2128 de Mme Leboucher à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   11. ✕ Contre → rejeté par délégation L'amendement n° 2665 de M. Hetzel à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   12. ✓ Pour → rejeté par délégation L'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
5. Diverses
   4 sous-amendements à l'amendement n° 2657 : 3 abstentions, 1 contre · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2674 de M. Hetzel et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2672 de M. Hetzel à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ○ Abstention → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2671 de M. Hetzel et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ○ Abstention → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2673 de M. Hetzel à l'amendement n° 2657 du Gouvernement à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
6. ✓ Pour → adopté par délégation L'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux et l'amendement identique suivant à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
7. ○ Abstention → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 2707 de M. Juvin et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 1722 (rect.) de M. Valletoux à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
8. ○ Abstention → rejeté par délégation L'amendement n° 1823 (rect.) de Mme Colin-Oesterlé à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2503 de M. Juvin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. Diverses
   5 amendements à l'article 5 : 3 contre, 2 abstentions · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 607 de Mme Dogor-Such à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1618 de M. Bazin à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2381 de Mme Barèges à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 33 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 32 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. ✓ Pour → adopté L'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2335 de M. de Lépinau à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. Diverses
   8 amendements à l'article 4 : 6 contre, 2 abstentions · tous rejetés · dont 8 autrement que son groupe

   1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2558 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1273 de M. Bentz à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1612 de M. Bazin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2581 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2619 de M. Juvin à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 30 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 685 de Mme Blin et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 872 de M. Verny à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 611 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Impôt plancher de 2 % sur le patrimoine des ultra riches

1. ✕ Contre → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 61 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'amendement n° 53 de M. Lefèvre à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 41 de M. Ciotti et les amendements identiques suivants après l'article 33 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour » Mise au point : voulait voter « pour »

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 2159 de Mme Rist après l'article 18 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »