Les votes d'Alexandre Allegret-Pilot

Protéger les personnes engagées dans un projet parental des discriminations au travail

1. → adopté L'article premier

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

1. → adopté L'article 2
2. → adopté L'article premier
3. → rejeté L'amendement n° 41 de Mme Dezarnaud à l'article premier

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 3 amendements à l'article 15 : 3 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 2585 du Gouvernement et l'amendement identique suivant à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 1949 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 1299 de Mme Lebec à l'article 15
2. → adopté L'amendement n° 1881 de M. Ciotti à l'article 27 (supprimé)
3. → adopté L'amendement n° 1467 de M. Renault à l'article 4 undecies
4. → adopté L'article 4 sexies
5. → adopté L'amendement n° 1779 du Gouvernement à l'article 4 sexies
6. → adopté L'amendement n° 635 de Mme Corneloup à l'article 4 quinquies (supprimé)
7. → adopté L'article 4 quater B
8. → adopté L'amendement n° 2416 du Gouvernement après l'article 4 quater A

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté L'article 4 quater A
2. → adopté L'amendement n° 1950 de M. Lopez-Liguori à l'article 4 quater A
3. → adopté L'article 4 bis
4. 3 amendements à l'article 4 bis : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 1920 (rect.) de M. Maurel à l'article 4 bis
   2. → adopté L'amendement n° 1948 de M. Lopez-Liguori et l'amendement identique suivant à l'article 4 bis
   3. → adopté L'amendement n° 713 de M. Croizier à l'article 4 bis
5. → adopté L'amendement n° 1430 de Mme Brulebois et l 'amendement identique suivant à l'article 4 bis A
6. → adopté L'amendement n° 255 de M. Descoeur et les amendements identiques suivants après l'article 4
7. → adopté L'amendement n° 1946 de M. Lopez-Liguori à l'article 4

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. → rejeté L'amendement n° 1413 de M. Loubet à l'article 4
2. → rejeté L'amendement de suppression n° 132 de M. de Lépinau et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. 3 amendements après l'article 3 quater : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 2546 de Mme Morel après l'article 3 quater
   2. → adopté L'amendement n° 1150 de M. Naegelen après l'article 3 quater
   3. → adopté L'amendement n° 1128 de M. Naegelen après l'article 3 quater

Proposition de loi organique fixant le statut du procureur national anti-stupéfiants

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic

1. → adopté Vote sur le texte de compromis Assemblée–Sénat (CMP)

Projet de loi de simplification de la vie économique

1. 20 amendements après l'article premier : 20 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 915 de M. Renault après l'article premier
   2. → rejeté L'amendement n° 90 de Mme Blin après l'article premier
   3. → rejeté L'amendement n° 12 de Mme Blin et l'amendement identique suivant après l'article premier
   4. → rejeté L'amendement n° 970 de M. Renault après l'article premier
   5. → rejeté L'amendement n° 934 de M. Renault après l'article premier
   6. → rejeté L'amendement n° 948 de M. Renault après l'article premier
   7. → rejeté L'amendement n° 9 de Mme Blin après l'article premier
   8. → rejeté L'amendement n° 55 de Mme Blin après l'article premier
   9. → rejeté L'amendement n° 54 de Mme Blin après l'article premier
   10. → rejeté L'amendement n° 938 de M. Renault après l'article premier
   11. → rejeté L'amendement n° 1245 de M. Meizonnet après l'article premier
   12. → rejeté L'amendement n° 2250 de M. Alloncle après l'article premier
   13. → rejeté L'amendement n° 947 de M. Renault après l'article premier
   14. → rejeté L'amendement n° 1877 de M. Ciotti après l'article premier
   15. → rejeté L'amendement n° 909 de M. Renault après l'article premier
   16. → rejeté L'amendement n° 942 de M. Renault après l'article premier
   17. → rejeté L'amendement n° 32 de Mme Blin après l'article premier
   18. → rejeté L'amendement n° 402 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants après l'article premier
   19. → rejeté L'amendement n° 903 de M. Renault après l'article premier
   20. → rejeté L'amendement n° 314 de M. Meurin et l'amendement identique suivant après l'article premier