Les votes de Stéphane Mazars

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Amendements n° 50, 90 · projet de loi relatif à la transparence de la vie publique
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 31 · à l'article 1er · projet de loi relatif à la transparence de la vie publique
3. ✕ Contre → rejetée Motion · renvoi en commission · projet de loi relatif à la transparence de la vie publique
4. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
5. ✓ Pour → adopté Amendements n° 23, 88 · après l'article 4 bis · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
6. ✓ Pour → adopté Amendement n° 81 · à l'article 2 · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Sous-amendement n° 153 · à l'article 2 · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
2. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 45 · à l'article 2 · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
3. ✕ Contre → rejeté Article 1er · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
4. ✓ Pour → adopté Sous-amendement n° 186 · à l'article 1er · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
5. ✕ Contre → adopté Amendement n° 79 · à l'article 1er · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
6. ✕ Contre → adopté Amendement n° 78 · à l'article 1er · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
7. ✓ Pour → adopté Amendement n° 185 · à l'article 1er · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
8. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 128 · à l'article 1er · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique

Voir les 4 autres votes

1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 44 · à l'article 1er · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 10 · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
3. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
4. ✕ Contre → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adoptée Motion · renvoi en commission · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
2. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique
3. ✕ Contre → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → rejeté Ensemble · projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année …
2. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la …
3. ✓ Pour → adopté Amendement n° 17 · à l'article 2 · projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ○ Abstention → rejeté Amendement n° 15 · projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la …
2. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la …
3. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche, dans la …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 14 · à l'article 33 bis · projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France
3. ✓ Pour → adopté Article 29 · projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France
4. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 13 · à l'article 29 bis · projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France
5. ✓ Pour → adopté Article 20 · projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France
6. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 1 · à l'article 2 · projet de loi relatif à la représentation des Français établis hors de France

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école …
2. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 18 · à l'article 1er · projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école …

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
2. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 24, 191 · projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
3. ✓ Pour → adopté Amendement n° 12 · après l'article 42 A · projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
4. ✓ Pour → rejeté Article 25 · projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
5. ✓ Pour → adopté Amendement n° 298 · à l'article 25 · projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 168 · projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche
2. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 130, 289 · après l'article 14 A
3. ✕ Contre → rejetée Motion · question préalable · projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'élection des sénateurs
2. ✓ Pour → adopté Article 4 · projet de loi relatif à l'élection des sénateurs
3. ✕ Contre → rejeté Amendement n° 5 · projet de loi relatif à l'élection des sénateurs
4. ✓ Pour → adopté Article 3 · projet de loi relatif à l'élection des sénateurs
5. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 4, 38 · projet de loi relatif à l'élection des sénateurs
6. ✓ Pour → adopté Article 2 · projet de loi relatif à l'élection des sénateurs
7. ✕ Contre → rejeté Amendements n° 3, 37 · projet de loi relatif à l'élection des sénateurs