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Sénateur · RDPI

Les votes de Stéphane Fouassin

En clair

D'octobre 2023 à novembre 2026, Stéphane Fouassin a voté 970 fois en scrutin public : 476 pour, 412 contre et 82 abstentions. Il n'a pas pris part à 8 autres.

Voir les statistiques mois par mois
  • Pour
  • Contre
  • Abstention
  • N'a pas pris part

A voté autrement que la majorité de son groupe lors de 21 de ses 951 votes où le groupe avait une position majoritaire.

Mois par mois

Mois le plus chargé : novembre 2024, 70 votes exprimés.
Ses votes exprimés mois par mois, en tableau
MoisPourContreAbstentions
octobre 20231183
novembre 202318318
décembre 202311162
janvier 2024410
février 202413102
mars 20241591
avril 2024841
mai 20249202
juin 2024120
juillet 2024000
août 2024000
septembre 2024000
octobre 202415121
novembre 202437249
décembre 20243392
janvier 202513192
février 202513122
mars 20252192
avril 20251730
mai 20251596
juin 202517183
juillet 202514191
août 2025000
septembre 2025000
octobre 20255114
novembre 202512326
décembre 202533237
janvier 202618166
février 202616191
mars 2026050
avril 20261121
mai 202624205
juin 202623153
juillet 2026880
août 2026000
septembre 2026000
octobre 202626181
novembre 2026740
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Les plus récents d'abord

Projet de loi de finances pour 2025

  1. → adopté L'amendement n° A-27 rectifié, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, à l'article 41
  2. → adopté L'amendement n° A-16, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, à l'article 40
  3. → adopté L'amendement n° A-11, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 31 ter
  4. → adopté L'amendement n° A-25, présenté en seconde délibération par M. Jean-François Husson, au nom de la commission des finances, tendant à supprimer l'article 30 bis
  5. → adopté L'amendement n° A-24, présenté en seconde délibération par M. Jean-François Husson au nom de la commission des finances, à l'article 26 quater
  6. → adopté L'amendement n° A-18, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, à l'article 26
  7. → adopté L'amendement n° A-1, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 24 quinquies
  8. → adopté L'amendement n° A-23, présenté en seconde délibération par M. Jean-François Husson au nom de la commission des finances, tendant à supprimer l'article 24 bis
Voir les 18 autres votes sur ce texte ce jour-là
  1. → adopté L'amendement n° A-8, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 17 quater
  2. → adopté L'amendement n° A-7, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 17 ter
  3. → adopté L'amendement n° A-6, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 17 bis
  4. → adopté L'amendement n° A-14, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 14 quater
  5. → adopté L'amendement n° A-22, présenté en seconde délibération par M. Jean-François Husson au nom de la commission des finances, à l'article 14 bis
  6. → adopté L'amendement n° A-17, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, à l'article 14 bis
  7. → adopté L'amendement n° A-10, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 11 septies
  8. → adopté L'amendement n° A-9, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 11 sexies
  9. → adopté L'amendement n° A-15, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 11 ter
  10. → adopté L'amendement n° A-13, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 11 bis
  11. → adopté L'amendement n° A-19, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, à l'article 10
  12. → adopté L'amendement n° A-21, présenté en seconde délibération par M. Jean-François Husson au nom de la commission des finances, à l'article 9 bis
  13. → adopté L'amendement n° A-4, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, à l'article 7
  14. → adopté L'amendement n° A-3, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 3 decies
  15. → adopté L'amendement n° A-5, présenté en seconde délibération par le Gouvernement, tendant à supprimer l'article 3 ter
  16. → adopté L'amendement n° A-20, présenté en seconde délibération par M. Jean-François Husson au nom de la commission des finances, tendant à supprimer l'article 2 ter
  17. → adopté L'amendement n° I-2197, présenté par M. Jean-François Husson au nom de la commission des finances, à l'article 41
  18. → adopté L'amendement n° I-2295, présenté par le Gouvernement, à l'article 41

Projet de loi de finances pour 2025

  1. → rejeté L'amendement n° I-299 rectifié bis, présenté par M. Max Brisson et plusieurs de ses collègues, tendant à insérer un article additionnel après l'article 31
  2. → adopté Les amendements identiques n° I-1484 rectifié ter, présenté par Mme Christine Lavarde et plusieurs de ses collègues, et n° I-1779 rectifié ter, présenté par M. Rémi Féraud et plusieurs de …

Projet de loi de finances pour 2025

  1. → adopté Les amendements identiques n° I-96 rectifié, présenté par Mme Nathalie Goulet et les membres du groupe Union Centriste, n° I-701 rectifié, présenté par M. Pascal Savoldelli, n° I-1004 rectifié, présenté …
  2. → rejeté Le sous-amendement n° I-2272, présenté par le Gouvernement, à l'amendement n° I-2178, présenté par M. Jean-François Husson au nom de la commission des finances, tendant à insérer un article additionnel …

Projet de loi de finances pour 2025

  1. → rejeté Les amendements identiques n° I-1568 rectifié, présenté par M. Fabien Gay et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, et n° I-2032, présenté par M. Georges …

Projet de loi de finances pour 2025

  1. → adopté L'amendement n° I-2076, présenté par le Gouvernement, tendant à insérer un article additionnel après l'article 9

Projet de loi de finances pour 2025

  1. → adopté Les amendements identiques n° I-1, présenté par M. Jean-François Husson au nom de la commission des finances, et n° I-1954 rectifié bis, présenté par M. Daniel Gremillet et plusieurs de …

Projet de loi de finances pour 2025

  1. → rejeté L'amendement n° I-1009, présenté par Mme Laurence Rossignol et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, tendant à insérer un article additionnel après l'article 2
  2. → adopté L'article 40

Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

  1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. → adopté L'ensemble de la troisième partie

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. → adopté L'amendement n° 194 rectifié, présenté par Mme Pascale Gruny au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 23 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
  2. → rejeté L'amendement n° 969, présenté par Mme Céline Brulin et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, tendant à supprimer l'article 17
  3. → adopté L'amendement n° 1332 rectifié, présenté par le Gouvernement, tendant à insérer un article additionnel après l'article 16
  4. → rejeté Les amendements identiques n° 399 rectifié, présenté par M. Alain Milon et plusieurs de ses collègues, n° 1013, présenté par Mme Céline Brulin et les membres du groupe Communiste Républicain …

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. → adopté L'ensemble de la deuxième partie
  2. → adopté L'amendement n° 1393, présenté par le Gouvernement, à l'article 14
  3. → adopté L'amendement n° 135 rectifié bis, présenté par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, tendant à insérer un article additionnel après l'article 9 bis
  4. → adopté L'amendement n° 129, présenté par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 9
  5. → adopté Le sous-amendement n° 1377, présenté par le Gouvernement, à l'amendement n° 129, présenté par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 9
  6. → adopté L'amendement n° 128, présenté par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 9
  7. → adopté Le sous-amendement n° 1378, présenté par le Gouvernement, à l'amendement n° 128, présenté par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, à l'article 9

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. → adopté L'amendement n° 125, présenté par Mme Élisabeth Doineau au nom de la commission des affaires sociales, tendant à insérer un article additionnel après l'article 7 Mise au point : voulait voter « contre »
  2. → rejeté Les amendements identiques n° 198, présenté par M. Joshua Hochart et plusieurs de ses collègues, n° 215 rectifié bis, présenté par M. Cyril Pellevat et plusieurs de ses collègues, n° …

Sources : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet) · Fiche officielle du sénateur sur le site du Sénat (nouvel onglet)