Les votes de Robert Hue

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Article 33 · projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Amendement n° 16 · proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté Amendement n° 15 · proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → adopté Amendement n° 14 · proposition de loi relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Amendement n° 276 · à l'article 45 bis · projet de loi portant application des mesures relatives à la justice du XXIè … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté Sous-amendement n° 272 · à l'article 21 · projet de loi portant application des mesures relatives à la justice du XXIè … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adoptée Motion · question préalable · projet de loi constitutionnelle autorisant la ratification de la Charte … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de modernisation de notre système de santé A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Article 49 · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté Amendements n° 763, 1739 · à l'article 49 · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
3. → rejeté Amendements n° 33, 560 · à l'article 35 ter · projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Amendement n° II-327 · projet de loi de finances pour 2015 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adoptée Ensemble de la troisième partie · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la désignation des conseillers prud'hommes A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Amendements n° 53, 89, 119 · après l'article 7 · proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Amendement n° 3 · proposition de loi visant à renforcer les sanctions prévues dans le cadre de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Amendement n° 1 · à l'article 1er · projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Amendement n° 358 · à l'article 1er · projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Ensemble · proposition de loi visant à établir un contrôle des comptes des comités … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. → adopté Article 1er · proposition de loi visant à établir un contrôle des comptes des comités … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Amendements n° 37, 49 · à l'article 1er · projet de loi portant création du contrat de génération A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Article 16 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté Amendement n° 51 · à l'article 16 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Contribution de solidarité pour l'autonomie et compensation des dépenses d'APA

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'amendement n° 3 rectifié, présenté par M. Gérard Roche et les membres du groupe Union des Démocrates et Indépendants - UC à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté L'amendement n°1 rectifié bis, présenté par M. Gérard Roche et les membres du groupe union des démocrates et indépendants - UC, à l'article 1er A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · proposition de loi visant à réprimer la contestation de l'existence des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »