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Suivre en RSS : Olivier Cigolotti, sénateurLes textes d'Olivier Cigolotti
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Droits des usagers des transports en cas de grève
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Droit à l'erreur des collectivités locales dans leurs relations avec les organismes de sécurité sociale
- Sénat · 1re lecture : Adoptée
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Protection des drapeaux des associations
- Sénat · 1re lecture : Adoptée
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Eau et «assainissement , compétences optionnelles des communautés de communes
- Sénat · 1re lecture : Adoptée
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Recomposition de la carte intercommunale
- Sénat · 1re lecture : Adoptée
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Efficacité de la lutte antiterroriste
- Sénat · 1re lecture : Adoptée
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Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)