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Les textes d'Olivier Cigolotti

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proposition de résolution · coauteur Les Républicains

Proposition de résolution en application de l'article 73 quinquies du Règlement, visant à prendre des mesures appropriées contre les atteintes aux droits fondamentaux des femmes en Afghanistan commises par le régime des talibans

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1. Sénat · 1re lecture : Adoptée
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Séance publique au Sénat : adoptée · 25 nov. 2024

Source : Sénat, dossiers législatifs, textes et scrutins (Dosleg) (nouvel onglet)