Les votes de Jean-Pierre Vial

Scrutins sans dossier rattaché

1. → adopté Crédits · projet de loi de finances pour 2020 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → rejeté Amendement n° 294 · après l'article 31 · projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté Amendement n° 293 · après l'article 31 · projet de loi relatif à l'engagement dans la vie locale et à la proximité de … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Ensemble · projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1561 du 21 novembre 2016 … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté Ensemble · projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1561 du 21 novembre 2016 … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 19 · à l'article 4 · proposition de loi renforçant le dialogue avec les supporters et la lutte … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 148 · projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · proposition de résolution sur la reconnaissance de l'État de Palestine A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendements n° 197, 234, 84 et 1 autre · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »

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1. → adopté Article 12 · projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendements n° 1, 5 · après l'article 1er · proposition de loi visant à reconnaître le vote blanc aux élections A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · proposition de loi relative à la reconnaissance du 19 mars comme journée … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté Article 2 · proposition de loi relative à la reconnaissance du 19 mars comme journée … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté Article 1er · proposition de loi relative à la reconnaissance du 19 mars comme journée … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 36 · à l'article 23 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 34 · à l'article 20 ter · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendements n° 1, 126, 135 · à l'article 9 · projet de loi relatif à la bioéthique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Amendement n° 99 · à l'article 1er · projet de loi relatif à la garde à vue A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »