Les votes de Denis Badré

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2011 … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2011 dans la rédaction du texte … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté Article 1er · projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → rejeté Article 1er · proposition de loi tendant à améliorer la justice fiscale, à restreindre le " … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2010, dans la rédaction du texte … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de finances rectificative pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de finances pour 2011, dans la rédaction du texte proposé par la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble de la première partie · projet de loi de finances pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adoptée Ensemble de la troisième partie · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté Amendements n° A-2, A-3, A-4 et 2 autres · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
3. → adopté Amendement n° A-1 · à l'article 12 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → rejeté Amendement n° 1 · à l'article 4 · projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi portant réforme des retraites dans la rédaction du texte proposé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale dans la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté Ensemble · projet de loi portant réforme des retraites A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adoptée Sur la déclaration du Gouvernement sur les orientations des finances publiques pour 2011 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté Ensemble · projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2009 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi organique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de réforme des collectivités territoriales A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de finances pour 2010 dans la rédaction du texte proposé par la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → rejeté Amendement n° 5 · avant l'article 1er · projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejetée Motion · renvoi en commission · projet de loi organisant la concomitance des renouvellements des conseils … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejetée Motion · renvoi en commission · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejetée Motion · question préalable · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → rejetée Motion · exception d'irrecevabilité · projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2009-935 du 29 juillet 2009 portant … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → rejeté Ensemble · proposition de résolution européenne portant sur le respect du droit à … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de finances pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010, dans la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de finances pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté Amendement n° I-561 · à l'article 34 · projet de loi de finances pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → rejeté Amendements n° I-126, I-42, I-70 · projet de loi de finances pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adoptée Ensemble de la troisième partie · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → rejeté Amendement n° 70 · après l'article 9 · projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi organique relatif à l'application de l'article 65 de la … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → rejeté Amendement n° 447 · à l'article 21 · projet de loi portant engagement national pour l'environnement A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté Amendement n° 444 · à l'article 19 · projet de loi portant engagement national pour l'environnement A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi de règlement des comptes et rapport de gestion pour l'année 2008 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi relatif à la protection pénale de la propriété littéraire et … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

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1. → adopté Ensemble · projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur … A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »