Scrutins

Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique

1. L'amendement n° 12 de M. Tavel après l'article 7 53 pour · 83 contre · 1 abstention
2. L'amendement n° 38 de M. Tavel à l'article 5 34 pour · 77 contre · 17 abstentions
3. L'amendement n° 9 de M. Coquerel à l'article 5 55 pour · 65 contre · 2 abstentions
4. L'amendement n° 17 de Mme Firmin Le Bodo et l'amendement identique suivant à l'article 3 43 pour · 74 contre · 17 abstentions
5. L'amendement n° 4 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2 56 pour · 77 contre · 1 abstention
6. L'amendement n° 41 de M. Tavel à l'article premier 59 pour · 72 contre · 3 abstentions
7. L'amendement n° 50 du Gouvernement à l'article premier 0 pour · 108 contre · 0 abstention

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot 51 pour · 172 contre · 9 abstentions

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. L'amendement n° 101 de M. Cernon à l'article 33 18 pour · 53 contre · 0 abstention
2. L'amendement n° 100 de M. Cernon et les amendements identiques suivants à l'article 31 18 pour · 47 contre · 5 abstentions
3. L'amendement n° 111 de M. Leseul et l'amendement identique suivant à l'article 30 15 pour · 17 contre · 25 abstentions
4. L'amendement de suppression n° 134 de Mme Ozenne à l'article 28 13 pour · 30 contre · 0 abstention
5. L'amendement n° 38 de M. Renault et l'amendement identique suivant à l'article 27 23 pour · 34 contre · 0 abstention
6. L'amendement de suppression n° 37 de M. Renault à l'article 27 23 pour · 32 contre · 0 abstention
7. L'article 26 27 pour · 28 contre · 0 abstention
8. L'amendement de suppression n° 34 de M. Renault à l'article 24 23 pour · 33 contre · 0 abstention

Voir les 7 autres scrutins sur ce texte ce jour-là

1. L'amendement n° 11 de M. Grenon et les amendements identiques suivants à l'article 23 24 pour · 29 contre · 0 abstention
2. L'article 21 20 pour · 23 contre · 7 abstentions
3. L'amendement n° 22 de Mme Ferrer à l'article 14 16 pour · 37 contre · 0 abstention
4. L'amendement n° 177 de M. Sitzenstuhl à l'article 14 19 pour · 35 contre · 1 abstention
5. L'amendement n° 21 de M. Cernon à l'article 13 14 pour · 38 contre · 2 abstentions
6. L'amendement n° 20 de Mme Ferrer à l'article 9 14 pour · 33 contre · 1 abstention
7. L'amendement de suppression n° 19 de M. Cernon à l'article 8 10 pour · 30 contre · 4 abstentions

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. L'amendement n° 73 de M. Sanvert à l'article 19 77 pour · 81 contre · 18 abstentions
2. L'amendement n° 1 de Mme Lise Magnier à l'article 19 57 pour · 70 contre · 61 abstentions
3. L'amendement n° 47 de M. Latombe et l'amendement identique suivant à l'article 17 60 pour · 126 contre · 1 abstention
4. L'amendement n° 74 de M. Jenft à l'article 16 85 pour · 85 contre · 5 abstentions
5. L'amendement n° 56 de M. Jenft à l'article 15 84 pour · 92 contre · 1 abstention
6. L'amendement n° 58 de M. Jenft à l'article 14 89 pour · 91 contre · 1 abstention
7. L'amendement n° 55 de M. Jenft à l'article 13 67 pour · 95 contre · 5 abstentions
8. L'amendement n° 85 de Mme Regol après l'article 9 36 pour · 99 contre · 0 abstention

Voir les 7 autres scrutins sur ce texte ce jour-là

1. L'amendement n° 200 de M. Boucard après l'article 7 82 pour · 82 contre · 4 abstentions
2. L'amendement n° 5 de M. Vicot et les amendements identiques suivants à l'article 2 53 pour · 120 contre · 1 abstention
3. Le sous-amendement n° 255 de M. Gouffier Valente à l'amendement n° 88 de Mme Regol à l'article premier 82 pour · 88 contre · 1 abstention
4. 4 amendements à l'article premier

   1. L'amendement n° 76 de Mme Regol à l'article premier 76 pour · 94 contre · 0 abstention
   2. L'amendement n° 75 de Mme Regol à l'article premier 49 pour · 52 contre · 0 abstention
   3. L'amendement n° 36 de M. Gouffier Valente à l'article premier 40 pour · 47 contre · 1 abstention
   4. L'amendement n° 34 de M. Gillet et l'amendement identique suivant à l'article premier 37 pour · 42 contre · 0 abstention

Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports

1. L'amendement n° 3 (rect.) de M. Vicot à l'article premier 33 pour · 42 contre · 0 abstention
2. Le sous-amendement n° 270 de M. Gouffier Valente à l'amendement n° 3 (rect.) de M. Vicot à l'article premier 16 pour · 41 contre · 7 abstentions
3. 4 amendements à l'article premier

   1. L'amendement n° 101 de M. Portes à l'article premier 22 pour · 52 contre · 1 abstention
   2. L'amendement n° 125 (rect.) de Mme Élisa Martin à l'article premier 16 pour · 54 contre · 6 abstentions
   3. L'amendement n° 100 de M. Portes à l'article premier 22 pour · 54 contre · 1 abstention
   4. L'amendement de suppression n° 2 de M. Vicot et les amendements identiques suivants à l'article premier 24 pour · 55 contre · 0 abstention
4. La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot 20 pour · 131 contre · 11 abstentions

Diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, de transport, de santé et de circulation des personnes

1. L'amendement n° 15 de M. Cernon à l'article 3 14 pour · 48 contre · 0 abstention
2. L'amendement n° 218 du Gouvernement à l'article premier 24 pour · 28 contre · 0 abstention