Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Questions au gouvernement · Réponse publiéeQuestions au Gouvernement
En clair
2 912 questions correspondent à ces filtres : 2 912 questions au Gouvernement.
- En attente de réponse
- 34sans réponse publiée
- Questions en séance
- 2 912orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
2 878 questions · les dernières publiées d'abord
-
Pour une économie bleue durable dans nos outre-mer
Teva Rohfritsch RDPI
- Posée en séance
- Ministère
- Outre-mer
-
Violences sexuelles dans le périscolaire
Agnès Evren Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Système d'impunité accordé au gouvernement israélien
Guillaume Gontard GEST
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Piratage des données de santé
Nathalie Goulet UCI
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Dispositif d'encadrement des loyers
Marianne Margaté CRCE-K
- Posée en séance
- Ministère
- Ville et Logement
-
Concentration des médias et projet politique sous-jacent
Sylvie Robert SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Dysfonctionnement du vote électronique pour les élections consulaires 2026
Sophie Briante Guillemont RDSE
- Posée en séance
- Ministère
- Francophonie, partenariats internationaux et Français de l'étranger
-
Usage de drônes en viticulture
- Posée en séance
-
Fête de l'écrit
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
-
Changement climatique
Sébastien Peytavie EcoS
- Posée en séance
-
Violences dans le périscolaire
Sylvain Maillard EPR
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
-
Question au Gouvernement n° 1593
Iñaki Echaniz SOC
- Posée en séance
-
Question au Gouvernement n° 1592
- Posée en séance
-
Répressions de manifestations écologistes
Anne Stambach-Terrenoir LFI-NFP
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Cotisation patronales
Éric Michoux UDR
- Posée en séance
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Flotille pour Gaza
Cyrielle Chatelain EcoS
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Effets de la canicule
- Posée en séance
-
Changement climatique
Gérard Leseul SOC
- Posée en séance
-
Politique économique
Christophe Naegelen LIOT
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Fermetures de classes
Stéphane Peu GDR
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Politique sportive
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Flotille pour Gaza
Emmanuel Fernandes LFI-NFP
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Situation économique
- Posée en séance
-
Situation de l'industrie automobile
- Posée en séance
-
Congé supplémentaire de naissance
Anne Bergantz Dem
- Posée en séance
-
Lgbtphobie dans le sport
Danielle Simonnet EcoS
- Posée en séance
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
-
Secteur du tourisme
Fabrice Brun DR
- Posée en séance
-
Situation sociale à La Réunion
Philippe Naillet SOC
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Ingérences étrangères lors des élections municipales
François Piquemal LFI-NFP
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Sommet Africa Forward
Vincent Ledoux EPR
- Posée en séance
-
Politique scolaire
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
-
Inflation normative
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie
-
Menances du groupe Bolloré sur la culture
Soumya Bourouaha GDR
- Posée en séance
- Ministère
- Culture
-
Situation du monde agricole
Charlotte Parmentier-Lecocq HOR
- Posée en séance
-
Situation sanitaire à Mayotte
Estelle Youssouffa LIOT
- Posée en séance
-
Banque de la démocratie
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Annonces du Président de la République au sommet Afrique-France et cohérence avec la politique d'aide publique au développement
Jean-Luc Ruelle Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Vol des données numériques des Français et sécurité informatique
Damien Michallet Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Intelligence artificielle et numérique
-
Décisions du maire de Carcassonne et cessation de la mise à disposition gratuite de locaux syndicaux
Sebastien Pla SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Soutien aux enseignants dans l'exercice difficile de leur fonction
Olivier Paccaud Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
-
Sécurité du vote électronique au conseil des Français de l'étranger
Olivier Cadic UCI
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Alourdissement des contraintes administratives des agriculteurs pour la mise en oeuvre de la PAC et surproduction de pommes de terre
Laurent Somon Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire
-
Fragilisation du secteur associatif
Annie Le Houerou SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Augmentation du taux de chômage
Frédérique Puissat Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et solidarités
-
G7 Finances à Paris les 18 et 19 mai 2026
Bernard Buis RDPI
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Narcotrafic et fusillade à Nantes
Laurence Garnier Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Propos du Président du directoire du groupe Canal+ sur le financement du cinéma français
Ronan Dantec GEST
- Posée en séance
- Ministère
- Culture
-
Consigne sur les bouteilles en plastique
- Posée en séance
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
-
État de la distribution de la presse
Jérémy Bacchi CRCE-K
- Posée en séance
- Ministère
- Culture
-
Narcotrafic et fusillade à Nantes
Karine Daniel SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)