Assemblée nationale et Sénat · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Questions au gouvernement · Réponse publiéeQuestions au Gouvernement
En clair
2 912 questions correspondent à ces filtres : 2 912 questions au Gouvernement.
- En attente de réponse
- 34sans réponse publiée
- Questions en séance
- 2 912orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
2 878 questions · les dernières publiées d'abord
-
Mort de Quentin Deranque
Claude Malhuret Les Indépendants
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
-
Mort de Quentin Deranque
Martin Lévrier RDPI
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Santé environnementale
- Posée en séance
-
Courrier du ministre de l'éducation nationale
Rodrigo Arenas LFI-NFP
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
-
Dérives dans les universités
- Posée en séance
-
Panne de l'application Hélios
Charles de Courson LIOT
- Posée en séance
- Ministère
- Action et comptes publics
-
Quartiers en renouvellement urbain
Stéphane Hablot SOC
- Posée en séance
- Ministère
- Ville et Logement
-
Accueil des enfants souffrant d'autisme
- Posée en séance
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
-
Exploration d'hydrocarbures en Guyane
- Posée en séance
- Ministère
- Industrie
-
Proposition de loi visant à renforcer la sécurité, la rétention administrative et la prévention des risques d’attentat
Charles Rodwell EPR
- Posée en séance
- Ministère
- Citoyenneté
-
Tribunal de Moulins
Yannick Monnet GDR
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
-
Santé publique France
Hendrik Davi EcoS
- Posée en séance
-
Mort de Quentin Deranque
Hanane Mansouri UDR
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
-
Mort de Quentin Deranque
Mathilde Panot LFI-NFP
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Inondations en Gironde
Edwige Diaz RN
- Posée en séance
-
Mort de Quentin Deranque
Jean-Luc Fugit EPR
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
-
Mort de Quentin Deranque
Sandrine Runel SOC
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
-
Mort de Quentin Deranque
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Inondations et changement climatique
Nicolas Bonnet EcoS
- Posée en séance
-
Mort de Quentin Deranque
- Posée en séance
- Ministère
- Justice
-
Haine anti-police
Sabine Drexler Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Situation en Iran
Jacqueline Eustache-Brinio Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Exemption des multinationales américaines de l'impôt minimum mondial
Thierry Cozic SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Réduction de la consommation énergétique des bâtiments du secteur tertiaire
Fabien Genet Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature
-
Indemnité chômage des travailleurs transfrontaliers
Loïc Hervé UCI
- Posée en séance
- Ministère
- Travail et solidarités
-
Nominations par le Président de la République
Jean-Raymond Hugonet Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Frais d'inscription à l'université
David Ros SER
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Injures proférées à l'encontre d'un élu de la Nation
Jean-Marc Boyer Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Instauration d'un scrutin proportionnel pour les prochaines élections législatives
Mélanie Vogel GEST
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Guerre énergétique en Ukraine
Nadia Sollogoub UCI
- Posée en séance
- Ministère
- Europe et affaires étrangères
-
Carte scolaire et suppressions de postes dans l'éducation nationale
Michelle Gréaume CRCE-K
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
-
Jeux Olympiques 2030 et crise de la gouvernance
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Remboursement des frais d'organisation des élections municipales
Mireille Jouve RDSE
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Décrets d'application de la loi SREN et proposition de loi relative à la sécurisation des marchés publics numériques
Dany Wattebled Les Indépendants
- Posée en séance
- Ministère
- Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique
-
Célébration en France de l'anniversaire de la révolution islamique par des partisans du régime iranien
Martin Lévrier RDPI
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Programmation pluriannuelle de l'énergie
Stéphane Piednoir Les Républicains
- Posée en séance
- Ministère
- Premier ministre
-
Programmation pluriannuelle de l’énergie
Yaël Ménaché RN
- Posée en séance
-
Statut des AESH
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
-
Immigration
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Souffrance des enseignants
Arnaud Bonnet EcoS
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
-
Montée du masculinisme
Julie Delpech EPR
- Posée en séance
- Ministère
- Intérieur
-
Lutte contre le racisme en milieu scolaire
Davy Rimane GDR
- Posée en séance
- Ministère
- Éducation nationale
-
Programmation pluriannuelle de l’énergie
Jérôme Nury DR
- Posée en séance
-
Nomination d’Amélie de Montchalin à la présidence de la Cour des comptes
- Posée en séance
-
Situation à Gaza
Aurélien Taché LFI-NFP
- Posée en séance
-
Programmation pluriannuelle de l’énergie
Jean-Luc Fugit EPR
- Posée en séance
-
Situation du groupe Fibre Excellence
- Posée en séance
-
Santé environnementale
Catherine Hervieu EcoS
- Posée en séance
- Ministère
- Autonomie et personnes handicapées
-
Soutien au secteur du livre
- Posée en séance
- Ministère
- Culture
-
Équipements et infrastructures navals à Saint-Pierre-et-Miquelon
Stéphane Lenormand LIOT
- Posée en séance
- Ministère
- Armées et anciens combattants (MD)
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)