Assemblée nationale · depuis juillet 2024
Suivre en RSS : Questions au Gouvernement · Assemblée nationale · Caduques · Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapéesQuestions au Gouvernement
En clair
2 031 questions correspondent à ces filtres : 1 871 questions écrites, 78 questions orales sans débat et 82 questions au Gouvernement. Le Gouvernement a répondu à 402 questions écrites sur 1 871 (21 %), en 112 jours en médiane.
- Questions écrites
- 1 871dont 402 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 112 jourssur 402 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 1 404sans réponse publiée
- Questions en séance
- 160orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
55 questions · les dernières publiées d'abord
-
Exclusion des psychothérapeutes du dispositif « Mon soutien psy »
- Publiée
-
Retards de paiement des fournisseurs par les centres hospitaliers publics
Loïc Kervran HOR
- Publiée
-
Concertation sur les réformes des régimes de retraite des professions libérales
- Publiée
-
Dons de plasma et souveraineté d'approvisionnement
Edwige Diaz RN
- Publiée
-
Lutte contre les certificats de virginité
Edwige Diaz RN
- Publiée
-
Déremboursement des prescriptions des médecins non conventionnés (secteur 3)
Edwige Diaz RN
- Publiée
-
Réforme relative au remboursement des fauteuils roulants
- Publiée
-
Transfert missions du programme d'accompagnement de retour à domicile (PRADO)
- Publiée
-
Hausse des carburants et soutenabilité économique des soins à domicile
- Publiée
-
Accompagnement des familles touchées par la mortinatalité
Edwige Diaz RN
- Publiée
-
Prévention et soins bucco-dentaires : sécuriser les dispositifs mobiles
Stéphane Mazars EPR
- Publiée
-
Place du métier de diététicien dans le système de santé
- Publiée
-
Moyens alloués à la recherche contre le cancer
- Publiée
-
Complications prothèses anti-hernie
Loïc Kervran HOR
- Publiée
-
Recrutement des aides-soignants en EHPAD
- Publiée
-
Fibromyalgie
- Publiée
-
Manque de neurologues, un enjeu de santé publique
- Publiée
-
Situation des proches aidants
- Publiée
-
Reconnaissance de la fibromyalgie en tant que ALD
- Publiée
-
Indemnisation des victimes des implants ESSURE
- Publiée
-
Besoins et attractivité du métier d'AESH
- Publiée
-
Difficultés de recrutement dans les SSIAD
- Publiée
-
Clarifier les dotations des ARS aux MDPH
- Publiée
-
Financement des crèches
- Publiée
-
Financement des Structures d'exercice coordonné participatives (SecPa)
Julien Gokel SOC
- Publiée
-
Politiques d'accompagnement pour les femmes atteintes d'endométriose
- Publiée
-
ZFRR - Difficultés exonération fiscale
- Publiée
-
Réforme du financement de la psychiatrie
Loïc Kervran HOR
- Publiée
-
Exclusion des psychothérapeutes du dispositif Mon soutien psy
- Publiée
-
Carence de dermatologues dans l'Orne
- Publiée
-
Dispositifs médicaux : publication de l'arrêté sur la remise en bon état d'usage
- Publiée
-
Développement collecte de plasma - Moyens financiers et humains
- Publiée
-
Développement collecte de plasma - Donner une plus grande agilité à la filière
- Publiée
-
Conséquences de la prise de l'Androcur chez les femmes
- Publiée
-
Dispositif d'alerte à la fraude aux médicaments pour les CPAM
- Publiée
-
Vente d'alcool aux mineurs
- Publiée
-
Protection sociale complémentaire fonction publique hospitalière
- Publiée
-
Prise en charge des capteurs de glucose en continu en EHPAD
- Publiée
-
Devenir et pérennité de l'Hôpital maritime de Zuydcoote
Julien Gokel SOC
- Publiée
-
Publication du décret d'application prévu par l'article 61 du code de la santé
- Publiée
-
Fragilisation hospitalisation privée et risques pour l'accès aux soins
- Publiée
-
Pénurie des manipulateurs en électroradiologie
Olivier Falorni Dem
- Publiée
-
Indemnités d'externat : garantir l'égalité de traitement entre CHU
Stéphane Mazars EPR
- Publiée
-
Cumul emploi-retraite : adaptation du zonage pour les établissements en tension
Florent Boudié EPR
- Publiée
-
Dérogation pour les fumières équines
Éric Woerth EPR
- Publiée
-
Ouverture de nouvelles haltes soins addictions (HSA)
- Publiée
-
Réforme du conventionnement des taxis par les CPAM
- Publiée
-
Pénurie des spécialités pharmaceutiques Praluent et Repatha
Jérôme Nury DR
- Publiée
-
Pollution aux PFAS dans le Sud Lyonnais (Rhône) et à Rumilly (Haute-Savoie)
Gabriel Amard LFI-NFP
- Publiée
-
Maintien du remboursement des soins ostéopathiques par les mutuelles
- Publiée
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet) · Sénat, base Questions (nouvel onglet)