Les votes de Xavier Roseren

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 16 amendements à l'article 14 : 16 contre · 1 adopté, 15 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 81 de Mme Pochon à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 80 de Mme Pochon à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 896 de Mme Allemand à l'article 14
   4. → rejeté L'amendement n° 374 de Mme Grangier à l'article 14
   5. → rejeté L'amendement n° 79 de Mme Pochon à l'article 14
   6. → rejeté L'amendement n° 899 de Mme Allemand à l'article 14
   7. → rejeté L'amendement n° 897 de Mme Pantel à l'article 14 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
   8. → adopté L'amendement n° 895 de Mme Pantel à l'article 14
   9. → rejeté L'amendement n° 1167 de M. Casterman à l'article 14
   10. → rejeté L'amendement n° 90 de M. Tivoli à l'article 14
   11. → rejeté L'amendement n° 894 de Mme Rossi à l'article 14
   12. → rejeté L'amendement n° 1824 de M. Bentz à l'article 14
   13. → rejeté L'amendement n° 78 de Mme Pochon à l'article 14
   14. → rejeté L'amendement n° 77 de Mme Pochon à l'article 14
   15. → rejeté L'amendement n° 89 de M. Tivoli à l'article 14
   16. → rejeté L'amendement n° 1087 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 14
2. → rejeté Le sous-amendement n° 2418 de M. Blairy à l'amendement n° 1087 de Mme Brulebois et les amendements identiques suivants à l'article 14
3. 3 amendements à l'article 14 : 3 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 76 de Mme Pochon à l'article 14
   2. → rejeté L'amendement n° 87 de Mme Pochon à l'article 14
   3. → rejeté L'amendement n° 75 de Mme Pochon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 14

Projet de loi portant transposition de l’avenant n°3 du 25 février 2026 au protocole d’accord du 10 novembre 2023 relatif à l’assurance chômage

1. → rejeté L'amendement n° 1 de Mme Godard et les amendements identiques suivants à l'article unique
2. → rejeté L'amendement n° 2 de Mme Lebon et l'amendement identique suivant de suppression de l'article unique

Projet de loi d’urgence pour la protection et la souveraineté agricoles

1. 21 amendements à l'article 10 : 21 contre · 1 adopté, 20 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1421 de M. David Magnier à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 1872 de Mme Trouvé à l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 1867 de Mme Trouvé à l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 297 (rect.) de Mme Ozenne à l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 353 de M. Amblard à l'article 10
   6. → rejeté L'amendement n° 2213 de M. Cosson à l'article 10
   7. → rejeté L'amendement n° 1494 de M. Houssin à l'article 10
   8. → rejeté L'amendement n° 391 de Mme Florence Goulet à l'article 10
   9. → rejeté L'amendement n° 1417 de M. David Magnier à l'article 10
   10. → rejeté L'amendement n° 1419 de M. David Magnier à l'article 10
   11. → rejeté L'amendement n° 1890 de Mme Manon Meunier à l'article 10
   12. → rejeté L'amendement n° 260 de Mme Manon Meunier et l'amendement identique suivant à l'article 10
   13. → rejeté L'amendement n° 1418 de M. David Magnier à l'article 10
   14. → adopté L'amendement n° 997 de Mme Le Feur à l'article 10
   15. → rejeté L'amendement n° 1020 de Mme Jourdan à l'article 10
   16. → rejeté L'amendement n° 1033 de M. Potier à l'article 10
   17. → rejeté L'amendement n° 1894 de Mme Manon Meunier à l'article 10
   18. → rejeté L'amendement n° 1908 de Mme Manon Meunier à l'article 10
   19. → rejeté L'amendement n° 259 de Mme Manon Meunier à l'article 10
   20. → rejeté L'amendement n° 1835 de M. Biteau à l'article 10
   21. → rejeté L'amendement n° 258 de Mme Manon Meunier et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 10
2. → rejeté L'amendement n° 2095 de M. Descoeur après l'article 8
3. 6 sous-amendements à l'amendement n° 2058 : 6 contre · tous rejetés

   1. → rejeté Le sous-amendement n° 2407 de Mme Manon Meunier à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   2. → rejeté Le sous-amendement n° 2325 de M. Raux à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   3. → rejeté Le sous-amendement n° 2337 de M. Raux à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   4. → rejeté Le sous-amendement n° 2324 de M. Raux à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   5. → rejeté Le sous-amendement n° 2343 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)
   6. → rejeté Le sous-amendement n° 2341 de Mme Minard et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 2058 du Gouvernement et l'amendement identique suivant de rétablissement de l'article 8 (supprimé)