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Député · HOR

Les amendements de Xavier Roseren

En clair

Xavier Roseren a déposé 235 amendements en premier signataire ; il a cosigné 802 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

83 amendements · les derniers déposés d'abord

Projet de loi de simplification de la vie économique

  1. · N° 301 · Article 27 Irrecevable

  2. · N° CS1125 · Après l'article 15 Irrecevable

  3. · N° CS408 · Après l'article 18 bis Irrecevable

  4. · N° CS70 · Après l'article 27 Irrecevable

  5. · N° CS71 · Après l'article 27 Irrecevable

  6. · N° CS69 · Après l'article 27 Irrecevable

  7. · N° CS68 · Après l'article 27 Irrecevable

  8. · N° CS74 · Après l'article 8 Irrecevable

  9. · N° CS138 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  10. · N° CS135 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  11. · N° CS73 · Après l'article 4 Irrecevable

  12. · N° CS72 · Après l'article 4 Irrecevable

  13. · N° CS67 · Après l'article 18 bis Irrecevable

  14. · N° CS77 · Après l'article 18 bis Irrecevable

  15. · N° CS133 · Après l'article 18 Irrecevable

  16. · N° CS134 · Après l'article 21 ter Irrecevable

  17. · N° CS39 · Après l'article 21 ter Irrecevable

Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS)

  1. · N° 19 · Après l'article 2 bis Irrecevable

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025

  1. · N° 151 · Après l'article 15 bis Irrecevable

  2. · N° 150 · Après l'article 15 Irrecevable

  3. · N° 149 · Après l'article 3 quater A Irrecevable

  4. · N° 148 · Après l'article 2 Irrecevable

Accélération de la rénovation énergétique des logements

  1. · N° 8 · Après l'article 4 Irrecevable

  2. · N° 10 · Article 1er bis Irrecevable

  3. · N° 9 · Article 1er bis Irrecevable

Projet de loi de finances pour 2025

  1. · N° II-CF1541 · Article 42 Irrecevable

  2. · N° II-CF1542 · Article 42 Irrecevable

  3. · N° II-CF1543 · Avant l'article 42 Irrecevable

  4. · N° II-CF1540 · Avant l'article 42 Irrecevable

  5. · N° II-CF1539 · Avant l'article 42 Irrecevable

  6. · N° I-2124 · Après l'article 8 Irrecevable

  7. · N° I-CF116 · Article 33 Irrecevable

  8. · N° I-CF118 · Après l'article 8 Irrecevable

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)