Les votes de Vincent Caure

L'établissement de l’égalité d’accès au service public postal en outre-mer

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 71 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
2. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 70 de M. Gillet à l'amendement n° 5 de Mme Marais-Beuil à l'article premier
3. ✕ Contre
   4 amendements à l'article premier : 4 contre · tous rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 18 de M. Baubry à l'article premier
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 39 de M. Fayssat à l'article premier
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de M. Baubry à l'article premier
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 97 de M. Jacobelli à l'amendement n° 38 de M. Fayssat à l'article premier

Mise en œuvre du Protocole de l’Organisation Mondiale de la Santé pour « lutter contre le commerce illicite de tabac »

1. ✓ Pour → adopté Vote sur l'article unique
2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1 de M. Thierry à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. ○ Abstention → rejetée La première partie
2. ✓ Pour → adopté L'article liminaire
3. ✓ Pour → adopté L'article 48 et État A
4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 112 de M. Mauvieux à l'article 48 et État A
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4097 du Gouvernement à l'article 48 et État A
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 548 de Mme D'Intorni après l'article 30
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 540 de Mme D'Intorni après l'article 30
8. ✕ Contre → rejeté L'article 30

Voir les 21 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. Diverses
   10 amendements à l'article 30 : 8 contre, 2 pour · 1 adopté, 9 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3310 de M. Duplessy à l'article 30
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1388 de Mme Roullaud à l'article 30
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3308 de M. Duplessy à l'article 30
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1382 de M. Ciotti à l'article 30
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1264 de Mme Feld à l'article 30
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1379 de M. Ciotti à l'article 30
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1377 de M. Ciotti à l'article 30
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 157 de M. Pauget à l'article 30
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3307 de Mme Balage El Mariky à l'article 30
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement de suppression n° 1270 de Mme Lejeune et les amendements identiques suivants à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « abstention »
2. ✕ Contre
   8 amendements après l'article 29 : 8 contre · 5 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3552 de Mme Arrighi après l'article 29
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 815 de M. Allisio après l'article 29
   3. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 2340 de M. Ruffin après l'article 29
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 538 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 29
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 816 de M. Allisio après l'article 29
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 822 de M. Allisio après l'article 29
   7. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 123 de M. Martineau et les amendements identiques suivants après l'article 29
   8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 527 de Mme Pirès Beaune après l'article 29
3. Diverses
   3 amendements après l'article 27 : 2 contre, 1 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 578 de M. Dufau après l'article 27
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1446 de Mme Panonacle après l'article 27
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 812 de M. Allisio après l'article 27

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3 du Gouvernement à l'article liminaire du projet de loi de finances pour 2026 (seconde délibération) (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre
   8 amendements après l'article 27 : 8 contre · 1 adopté, 7 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1303 de Mme Youssouffa et les amendements identiques suivants après l'article 27
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1180 de M. Vos après l'article 27
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 797 de M. Patrice Martin et l'amendement identique suivant après l'article 27
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1590 de M. Emmanuel Grégoire après l'article 27
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2003 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2002 de M. Maillot et l'amendement identique suivant après l'article 27
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3073 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 27
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 593 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant après l'article 27
2. Diverses
   3 amendements après l'article 25 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 795 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 793 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 25
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 546 de Mme Battistel et les amendements identiques suivants après l'article 25