Les votes de Valérie Bazin-Malgras

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 12 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1530 de M. Le Coq après l'article 12
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2610 de M. Le Coq après l'article 12
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 522 de M. Potier après l'article 12
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2598 de M. Tavel après l'article 12
2. → rejeté par délégation L'amendement n° 2537 (rect.) de M. Mazaury à l'article 12
3. 6 amendements à l'article 11 : 6 contre · 1 adopté, 5 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 2853 de M. Le Coq à l'article 11
   2. → adopté par délégation L'amendement n° 2850 de M. Coquerel à l'article 11
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 2848 de Mme Lejeune à l'article 11
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2276 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 11
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 2275 de Mme Feld à l'article 11
   6. → rejeté par délégation L'amendement de suppression n° 237 de M. Castellani et les amendements identiques suivants à l'article 11
4. → rejeté par délégation L'amendement n° 2535 de M. Mazaury après l'article 4
5. → adopté par délégation L'article 4
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1272 de M. Allegret-Pilot à l'article 4
7. → adopté par délégation L'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
8. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3840 de M. Philippe Brun à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4

Voir les 11 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 3841 de M. Le Coq à l'amendement n° 3838 du Gouvernement à l'article 4
2. 10 amendements à l'article 4 : 10 contre · tous rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1759 de M. Bataille à l'article 4
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1398 de Mme Feld et l'amendement identique suivant à l'article 4
   3. → rejeté par délégation L'amendement n° 3567 de Mme Arrighi à l'article 4
   4. → rejeté par délégation L'amendement n° 1334 de M. Castellani à l'article 4
   5. → rejeté par délégation L'amendement n° 3265 de M. Sansu à l'article 4
   6. → rejeté par délégation L'amendement n° 1389 de M. Le Coq à l'article 4
   7. → rejeté par délégation L'amendement n° 1387 de M. Le Coq à l'article 4
   8. → rejeté par délégation L'amendement n° 2865 de Mme Arrighi à l'article 4
   9. → rejeté par délégation L'amendement n° 2864 de Mme Arrighi à l'article 4
   10. → rejeté L'amendement n° 1380 de Mme Maximi à l'article 4

Projet de loi de finances pour 2026

1. 3 amendements après l'article 2 : 3 contre · 1 adopté, 2 rejetés

   1. → rejeté par délégation L'amendement n° 1420 de M. de Courson après l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 1870 de M. Labaronne après l'article 2
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
2. → adopté par délégation Le sous-amendement n° 3819 de M. Jean-René Cazeneuve à l'amendement n° 3458 de Mme Pirès Beaune après l'article 2
3. 9 amendements après l'article 2 : 9 contre · 3 adoptés, 6 rejetés

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 3456 (rect.) de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 3455 de Mme Pirès-Beaune après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 3074 de M. Lahais après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1648 de M. Coquerel après l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 776 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 2
   6. → adopté L'amendement n° 1803 de Mme Yadan après l'article 2
   7. → adopté L'amendement n° 2025 de Mme Garin après l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 258 de Mme Thiébault-Martinez après l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 2088 de Mme Chikirou après l'article 2

Projet de loi de finances pour 2026

1. 4 amendements après l'article 2 : 4 contre · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 2863 de Mme Garin après l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 217 de M. Arnaud Bonnet après l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 1700 (rect.) de Mme Rixain et l'amendement identique suivant après l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 1705 de M. Coquerel après l'article 2
2. 4 amendements à l'article 2 : 4 contre · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 1467 de Mme Lejeune à l'article 2
   2. → adopté L'amendement n° 3358 de M. Mattei à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 628 de M. Philippe Brun et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 2099 de Mme Mercier à l'article 2
3. → rejeté L'amendement n° 3536 de M. Renault avant l'article premier
4. → rejeté L'amendement n° 1535 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article liminaire