Les votes de Valérie Bazin-Malgras

Projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense

1. → adopté par délégation L'article 23
2. → adopté par délégation L'article 22
3. → adopté par délégation L'amendement n° 454 de M. Saint-Pasteur à l'article 21
4. → adopté par délégation L'amendement n° 730 de Mme Lemoine à l'article 21
5. → adopté par délégation L'article 20
6. → adopté par délégation L'article 16
7. → adopté par délégation L'article 15
8. → adopté par délégation L'amendement n° 549 de M. Chenevard après l'article 14

Voir les 18 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'article 14
2. → adopté par délégation L'amendement n° 361 de Mme Lise Magnier à l'article 14
3. → adopté par délégation L'article 13
4. → adopté par délégation L'article 12 ter
5. → adopté par délégation L'article 12 bis
6. → adopté par délégation L'article 12
7. → adopté par délégation L'article 11
8. → adopté par délégation L'article 10
9. → adopté par délégation L'article 9
10. → adopté par délégation L'article 8 bis
11. → adopté par délégation L'article 8
12. → adopté par délégation L'article 7
13. → adopté par délégation L'article 6 bis
14. → rejeté par délégation L'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
15. → rejeté par délégation Le sous-amendement n° 783 de Mme Poueyto à l'amendement n° 548 de Mme Darrieussecq après l'article 6
16. → adopté par délégation L'article 6
17. → adopté par délégation L'amendement n° 706 de Mme Lemoine à l'article 6
18. → adopté par délégation L'article 5

Pour une montagne vivante et souveraine

1. → adopté par délégation Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture
2. → adopté par délégation L'amendement n° 137 de Mme Pochon à l'article 11
3. → adopté par délégation L'amendement n° 56 de M. Brugerolles après l'article 9
4. → adopté par délégation L'article 9
5. → adopté par délégation L'amendement n° 73 de Mme Rossi à l'article 9
6. → rejeté par délégation L'amendement n° 28 de Mme Dalloz à l'article 9
7. → adopté par délégation L'article 8
8. → adopté par délégation L'article 7 bis

Voir les 16 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → adopté par délégation L'amendement n° 148 de Mme Pochon à l'article 7 bis
2. → adopté par délégation L'article 7
3. → adopté par délégation L'amendement n° 75 de M. Fégné à l'article 7
4. → adopté par délégation L'amendement n° 156 de Mme Pochon à l'article 7
5. → adopté par délégation L'article 6 bis
6. → adopté par délégation L'amendement n° 163 du Gouvernement à l'article 6 bis
7. → adopté par délégation L'amendement n° 158 (rect.) de M. Ceccoli après l'article 6
8. → adopté par délégation L'article 6
9. 3 amendements à l'article 6 : 3 pour · 2 adoptés, 1 rejeté

   1. → adopté par délégation L'amendement n° 123 de Mme Pantel à l'article 6
   2. → rejeté par délégation L'amendement n° 172 du Gouvernement à l'article 6
   3. → adopté par délégation L'amendement n° 40 de M.Jean-Pierre Vigier à l'article 6
10. → adopté par délégation L'article 5
11. → adopté par délégation L'amendement n° 25 de M. Jolly à l'article 5
12. → adopté par délégation L'article 4
13. → adopté par délégation L'amendement n° 16 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 4
14. → adopté par délégation L'amendement n° 94 de M. Echaniz à l'article 4