Les votes d'Ugo Bernalicis

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Renault à l'article 26
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de n° 2520 de M. Coquerel et les amendements identiques suivants à l'article 15
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2614 (rect.) de M. Philippe Brun à l'article 12
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1657 de Mme Sas à l'article 12

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 828 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 6
2. ✓ Pour → adopté L'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4
3. Diverses
   5 amendements après l'article 3 : 3 pour, 2 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3265 de Mme Arrighi après l'article 3
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3500 de Mme Olivia Grégoire après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3407 de M. Dufau après l'article 3
   4. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3597 de M. Mattei après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   17 amendements après l'article 3 : 11 pour, 5 contre, 1 abstention · 4 adoptés, 13 rejetés

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 473 (rect.) de M. Sansu et les amendements identiques suivants après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1874 de M. Guiraud après l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2628 rectifié de M. Philippe Brun après l'article 3
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3
   8. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 853 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2552 de Mme Pirès Beaune et l'amendement identique suivant après l'article 3
   10. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3
   11. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2210 de M. Frébault après l'article 3
   12. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2220 (rect.) de M. Frébault et les amendements identiques suivants après l'article 3
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2044 de Mme Chatelain après l'article 3
   14. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2694 (rect.) de M. Castellani après l'article 3
   15. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3572 de Mme Arrighi après l'article 3
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3054 de M. Alloncle après l'article 3
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2424 de Mme Maximi après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. Diverses
   13 amendements après l'article 3 : 12 pour, 1 contre · 3 adoptés, 10 rejetés

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2356 de M. Guiraud après l'article 3
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1777 de M. Le Coq après l'article 3
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2448 de M. Bex après l'article 3
   6. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3209 de M. Bouloux après l'article 3
   7. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2049 de Mme Chatelain après l'article 3
   8. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1837 de M. Coquerel après l'article 3
   9. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1794 de Mme Maximi après l'article 3
   10. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1786 de M. Le Coq après l'article 3
   11. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1920 de M. Le Coq après l'article 3
   12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2688 de M. Causse après l'article 3
   13. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1978 de M. Coquerel après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. ✓ Pour → adopté L'article 3
2. ✓ Pour
   4 amendements à l'article 3 : 4 pour · 2 adoptés, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 755 de M. Philippe Brun et les amendements identiques suivants à l'article 3
   2. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1770 de Mme Maximi à l'article 3
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1768 de M. Le Coq à l'article 3
   4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1762 de M. Le Coq et l'amendement identique suivant à l'article 2
4. ✕ Contre → adopté L'article liminaire
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire