Député · RN
Suivre en RSS : Thomas Ménagé, députéLes questions de Thomas Ménagé
En clair
Thomas Ménagé a posé 83 questions écrites, 1 question orale sans débat et 2 questions au Gouvernement depuis l'ouverture de la 17e législature, en juillet 2024 ; le Gouvernement a répondu à 55 de ses 83 questions écrites.
- Questions écrites
- 83dont 55 avec réponse
- Délai médian de réponse
- 133 jourssur 55 questions écrites avec réponse
- En attente de réponse
- 28sans réponse publiée
- Questions en séance
- 3orales et au Gouvernement
Définitions officielles · 3
Filtrer par période de publication
58 questions · les dernières publiées d'abord
-
Honoraires des généalogistes successoraux et contrat de révélation
- Publiée
- Ministère
- Justice
- Réponse
- · 77 jours
-
Hausse des prix de l'énergie
- Posée en séance
-
Lutte contre le harcèlement scolaire et déploiement de pHARe dans le Loiret
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 70 jours
-
Indépendance des assemblées délibérantes locales
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 77 jours
-
Limite d'âge applicable aux assistants familiaux
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Conséquences de la non-cessibilité des licences de taxi en zone rurale
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 77 jours
-
Sécurité et encadrement des trottinettes électriques
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 203 jours
-
Absence de reconnaissance nationale automatisée de la CMI « stationnement »
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 28 jours
-
Clarification des règles applicables au raccordement à la fibre optique
- Publiée
- Réponse
- · 42 jours
-
Difficultés du service public du permis de conduire
- Publiée
- Ministère
- Intérieur (MD)
- Réponse
- · 105 jours
-
Immatriculation des véhicules d'époque
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 273 jours
-
Doublement de la D2060
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 49 jours
-
Sécurisation de la D2060 et report des poids lourds vers l'A19
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 56 jours
-
Lutte contre le frelon asiatique
- Publiée
- Réponse
- · 63 jours
-
Statut juridique des animaux de compagnie dans le cadre du transport aérien
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 245 jours
-
Effectifs et moyens de la police nationale à Montargis
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 133 jours
-
Avenir et gouvernance du Domaine des Barres à Nogent-sur-Vernisson
- Publiée
- Réponse
- · 105 jours
-
Situation préoccupante des artisans de la coiffure
- Publiée
- Réponse
- · 70 jours
-
Prévention du suicide chez les agriculteurs
- Publiée
- Réponse
- · 126 jours
-
Suppression du « Pass'Sport » pour les 6-13 ans
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 119 jours
-
Situation de crise persistante au sein de la Fédération française de Karaté
- Publiée
- Ministère
- Sports, jeunesse et vie associative
- Réponse
- · 112 jours
-
Recouvrement des frais engagés par les communes en cas de péril
- Publiée
- Réponse
- · 329 jours
-
Encadrement de la concertation locale dans le cadre des projets éoliens
- Publiée
- Réponse
- · 294 jours
-
Sécurisation des virements par vérification de l'IBAN et de l'identité
- Publiée
- Réponse
- · 77 jours
-
Adjonction de l'ail à la liste des allergènes du « règlement INCO »
- Publiée
- Réponse
- · 161 jours
-
Reconnaissance officielle du 16 juillet comme Journée nationale des SAMU/SMUR
- Publiée
- Ministère
- Santé et accès aux soins
- Réponse
- · 77 jours
-
Sécurisation des armoires de fibre optique et impact sur les publics vulnérables
- Publiée
- Réponse
- · 133 jours
-
Généralisation de l'avance immédiate du crédit d'impôt pour l'aide à domicile
- Publiée
- Réponse
- · 455 jours
-
Sécurisation du cadre juridique des opérations immobilières de l'État
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 441 jours
-
Conditions de cumul de l'ASS avec une activité professionnelle
- Publiée
- Réponse
- · 49 jours
-
Réglementation de la médiation équine
- Publiée
- Réponse
- · 154 jours
-
Conditions d'application de l'accord du 4 juin 2024 (mesures « Ségur »)
- Publiée
- Réponse
- · 91 jours
-
Reprise de l’usine Sanofi d’Amilly
- Posée en séance
-
Création d'une école de la deuxième chance dans l'est du Loiret
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 8 jours
-
Apposition d'un signe distinctif sur les quadricycles légers à moteur
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 98 jours
-
Dossier unique pour les démarches des personnes en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Autonomie et handicap
- Réponse
- · 161 jours
-
Application des dispositions relatives aux « groupes de niveau »
- Publiée
- Réponse
- · 245 jours
-
Conditions de vie des jeunes en zone rurale
- Publiée
- Ministère
- Ruralité
- Réponse
- · 203 jours
-
Bonification des trimestres de retraite des sapeurs-pompiers volontaires
- Publiée
- Réponse
- · 371 jours
-
Situation sécuritaire de Montargis
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
-
Suppression de la vidéosurveillance systématique en garde à vue
- Publiée
- Ministère
- Intérieur
- Réponse
- · 112 jours
-
Ouverture des droits à l'ARE des travailleurs en situation de handicap
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 133 jours
-
Statistiques relatives à la troisième campagne d'autorisation d'IEF
- Publiée
- Réponse
- · 259 jours
-
Transparence de la rémunération des dirigeants d'associations subventionnées
- Publiée
- Ministère
- Comptes publics
- Réponse
- · 161 jours
-
Instauration d'une prime de risque au bénéfice des patrouilleurs autoroutiers
- Publiée
- Ministère
- Transports
- Réponse
- · 154 jours
-
Liquidation judiciaire de Milee
- Publiée
- Ministère
- Travail et emploi
- Réponse
- · 56 jours
-
Maintien des relations des enfants placés avec leurs grands-parents
- Publiée
- Ministère
- Famille et petite enfance
- Réponse
- · 133 jours
-
Pénurie d'enseignants dans le Gâtinais montargois
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 364 jours
-
Pertinence de l'indicateur de position sociale (IPS)
- Publiée
- Ministère
- Éducation nationale
- Réponse
- · 196 jours
-
Possibles évolutions du régime de la revente de tabac
- Publiée
- Ministère
- Économie, finances et industrie
- Réponse
- · 203 jours
Télécharger:CSV (données de cette page)JSON (données de cette page)
Sources : Assemblée nationale, questions écrites (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions orales sans débat (nouvel onglet) · Assemblée nationale, questions au Gouvernement (nouvel onglet)