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Suivre en RSS : Thierry Tesson, députéLes amendements de Thierry Tesson
En clair
Thierry Tesson a déposé 69 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 686 amendements d'autres députés.
22 amendements · les derniers déposés d'abord
Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap
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« La création des pôles d’appui à la scolarité (PAS) présente des objectifs particulièrement confus. »
Proposition de loi visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent
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« Le présent amendement vise à institutionnaliser une rencontre annuelle entre les parquets et les chefs d’établissement de leur ressort territorial. »
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« Le présent amendement vise à rendre obligatoire, pour tout personnel contractuel de l’éducation nationale, une formation à la défense de la laïcité et aux valeurs de la République, à réaliser dans le mois suivant la prise de poste. »
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« La culture du « pas de vagues » qui règne dans l’administration de l’Éducation nationale conduit à minimiser les incidents graves et à freiner les signalements : la hiérarchie administrative préfère souvent taire les troubles pour… »
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« Le présent amendement vise à garantir une protection pleine et entière des personnels de l’Éducation nationale lorsqu’ils sont victimes de violences, de menaces ou d’outrages dans l’exercice de leurs fonctions. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« Le présent amendement vise à supprimer l’article 3 quater. »
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« Amendement rédactionnel. »
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« La mention de la compréhension « des enjeux du monde contemporain » qui résultera de la suppression proposée, plus large, permettra d’inclure l’ensemble de ceux-ci. »
Projet de loi de simplification de la vie économique
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« Cet amendement vise à supprimer l’article 16, qui prévoit l’élargissement des cas de dérogation au principe d’allotissement pour certaines infrastructures liées à la transition énergétique, ainsi que la possibilité pour les sous-traitants… »
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« Cet amendement vise à supprimer l’article 27, qui prévoit la création d’un Haut Conseil à la simplification chargé d’évaluer les normes applicables aux entreprises et leurs impacts. »
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« Cet amendement vise à supprimer l’article 6 qui prévoit l’abrogation de l’obligation d’informer les salariés avant la cession d’une entreprise. »
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« Cet amendement vise à supprimer l’article 2 quater, qui prévoit une simplification des formalités déclaratives pour bénéficier du taux réduit de TVA à 5,5 % sur les travaux d'amélioration de la qualité énergétique dans des logements… »
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« Cet amendement propose la suppression de l’article 2 ter, qui vise à simplifier les formalités déclaratives pour bénéficier du taux réduit de TVA à 10 % sur les travaux d'amélioration de la qualité énergétique dans des logements achevés… »
Projet de loi de finances pour 2025
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« Cet amendement d'appel vise à alerter sur la nécessaire ouverture de crédit de recherche militaire sur la propulsion nucléaire spatiale. »
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« Cet amendement d'appel vise à alerter sur le nécessaire monté en puissance des réserves de missiles SCALP. »
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« Cet amendement d'appel vise à alerter sur l’importance stratégique et le retard français concernant la maîtrise de l’ordinateur quantique dans le domaine militaire. »
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« Cet amendement d’appel vise à alerter sur le nécessaire développement d’armes d’usures de moyenne et longue portée pour les armées françaises. »
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« Cet amendement d'appel vise à alerter sur la nécessaire montée en puissance des réserves de missiles air-air. »
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« Cet amendement d'appel vise à alerter sur la nécessaire rénovation des infrastructures sportives du ministère des armées. »
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« Cet amendement d'appel vise à alerter sur le nécessaire monté en puissance des réserves de missiles air-air. »