Les amendements de Thierry Tesson

En clair

Thierry Tesson a déposé 69 amendements en premier signataire ; il a cosigné 5 686 amendements d'autres députés.

Ce qu'est un amendement, et son sort →

5 amendements · les derniers déposés d'abord

Protéger les enfants et lutter contre les violences en milieu scolaire

  1. · N° 122 · Article 8 Tombé

    « Le présent amendement de repli vise à supprimer la présence de représentants des établissements d’enseignement publics au sein du conseil académique de l’enseignement privé. »

Renforcer le parcours inclusif des élèves en situation de handicap

  1. · N° AC52 · Article 3 bis B Tombé

    « Le présent amendement constitue un amendement de repli en cas de non-suppression de l’article relatif aux pôles d’appui à la scolarité (PAS). »

  2. · N° AC54 · Article 3 bis B Tombé

    « Le présent amendement constitue un amendement de repli en cas de non-suppression de l’article relatif aux pôles d’appui à la scolarité (PAS). »

  3. · N° AC53 · Article 3 bis B Tombé

    « Le présent amendement constitue un amendement de repli en cas de non-suppression de l’article relatif aux pôles d’appui à la scolarité (PAS). »

Proposition de loi visant à protéger l’école de la République et les personnels qui y travaillent

  1. · N° AC29 · Article 4 Tombé

    « Amendement rédactionnel. »

Source : Assemblée nationale, amendements (nouvel onglet)