Les votes de Thibaut Monnier

Fin de vie

1. 15 amendements à l'article 2 : 15 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 1252 de M.Bentz à l'article 2
   2. → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   3. → rejeté L'amendement n° 835 de M. Sitzenstuhl et l'amendement identique suivant à l'article 2
   4. → rejeté L'amendement n° 383 de Mme Justine Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   5. → rejeté L'amendement n° 869 de M. Sitzenstuhl à l'article 2
   6. → rejeté L'amendement n° 10 de M. Hetzel à l'article 2
   7. → rejeté L'amendement n° 204 de Mme Lorho à l'article 2
   8. → rejeté L'amendement n° 309 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 2
   9. → rejeté L'amendement n° 752 de M. Rodwell et les amendements identiques suivants à l'article 2
   10. → rejeté L'amendement n° 1249 de M. Bentz à l'article 2
   11. → rejeté L'amendement n° 1248 de M. Bentz à l'article 2
   12. → rejeté L'amendement n° 9 de M. Hetzel et les amendements identiques suivants à l'article 2
   13. → rejeté L'amendement n° 495 de Mme Gruet et les amendements identiques suivants à l'article 2
   14. → rejeté L'amendement n° 290 de Mme Sylvie Bonnet et l'amendement identique suivant à l'article 2
   15. → rejeté L'amendement n° 2000 de M. Trébuchet à l'article 2

Fin de vie

1. → rejeté L'amendement n° 4 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 2
2. → rejeté L'amendement n° 3 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants de suppression de l'article premier

Soins palliatifs et d’accompagnement

1. → adopté L'article 19
2. → rejeté L'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17
3. → adopté L'article 16
4. → adopté L'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16
5. → adopté L'article 15
6. 6 amendements à l'article 15 : 6 pour · tous rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 419 de Mme Dogor-Such à l'article 15
   2. → rejeté L'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15
   3. → rejeté L'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15
   4. → rejeté L'amendement n° 155 de M. Hetzel à l'article 15
   5. → rejeté L'amendement n° 154 de M. Hetzel à l'article 15
   6. → rejeté L'amendement n° 272 de M. Le Fur à l'article 15
7. → adopté L'article 14
8. → adopté L'amendement n° 229 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 14

Voir les 9 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. → rejeté L'amendement n° 508 de M. Dufosset à l'article 14
2. → adopté L'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter
3. → adopté L'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11
4. → adopté Le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10
5. 5 amendements à l'article 10 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10
   3. → adopté L'amendement n° 148 de M. Hetzel à l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10
   5. → rejeté L'amendement n° 95 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 10

Créer une croix de la valeur des sapeurs-pompiers volontaires et professionnels

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 1re lecture

Simplification du droit de l'urbanisme et du logement

1. 5 amendements après l'article 4 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 51 de M. Vos après l'article 4
   2. → rejeté L'amendement n° 50 de M. Vos après l'article 4
   3. → rejeté L'amendement n° 49 de M. Vos après l'article 4
   4. → rejeté L'amendement n° 48 de M. Vos après l'article 4
   5. → adopté L'amendement n° 59 de Mme Lebec après l'article 4
2. → adopté L'article 4
3. → adopté L'amendement n° 47 de M. Vos et les amendements identiques suivants à l'article 4
4. 3 amendements après l'article 3 : 3 pour · tous adoptés

   1. → adopté L'amendement n° 12 de M. Grégoire après l'article 3
   2. → adopté L'amendement n° 16 de M. Jolivet après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 7 de M. Woerth après l'article 3