Les votes de Théo Bernhardt

Projet de loi de finances pour 2025

1. 9 amendements après l'article 10 : 9 pour · 4 adoptés, 5 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 917 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   2. → rejeté L'amendement n° 915 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   3. → rejeté L'amendement n° 914 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   4. → rejeté L'amendement n° 912 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 10
   5. → adopté L'amendement n° 1755 de M. Saint-Pasteur après l'article 10
   6. → adopté L'amendement n° 1806 de M. Garot et les amendements identiques suivants après l'article 10
   7. → adopté L'amendement n° 2268 de M. Caron après l'article 10
   8. → rejeté L'amendement n° 941 de M. Dessigny après l'article 10
   9. → adopté L'amendement n° 545 de Mme Sandrine Rousseau et l'amendement identique suivant après l'article 10
2. → adopté L'amendement n° 628 de M. de Courson à l'article 9
3. → adopté L'amendement de suppression n° 530 de Mme Bonnivard et les amendements identiques suivants à l'article 8
4. → adopté L'article 26
5. 5 amendements à l'article 26 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 872 de M. Philippe Brun à l'article 26
   2. → rejeté L'amendement n° 992 de M. Renault à l'article 26
   3. → rejeté L'amendement n° 994 de M. Renault à l'article 26
   4. → rejeté L'amendement n° 997 de M. Renault à l'article 26
   5. → rejeté L'amendement n° 1127 de M. Renault à l'article 26
6. → rejeté L'amendement de suppression n° 817 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 15

Scrutins sans dossier rattaché

1. → rejeté L'amendement de suppression n° 125 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 10 du projet de loi de finances pour 2025 (première lecture).

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'amendement n° 153 de Mme Le Peih et l'amendement identique suivant après l'article 7
2. → rejeté L'amendement n° 562 de M. Ray et les amendements identiques suivants après l'article 7
3. → rejeté L'article 40
4. → adopté L'amendement n° 1012 de M. Jean-Philippe Tanguy à l'article 40
5. → adopté L'amendement de suppression n° 828 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant à l'article 6
6. → adopté L'amendement de suppression n° 73 de M. Renault et les amendements identiques suivants à l'article 4
7. → adopté L'amendement n° 690 de Mme Le Hénanff et l'amendement identique suivant après l'article 3
8. → rejeté L'amendement n° 835 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 5 amendements après l'article 3 : 5 pour · 1 adopté, 4 rejetés

   1. → rejeté L'amendement n° 850 de M. Chenu après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 1386 de M. Casterman après l'article 3
   3. → rejeté L'amendement n° 848 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 1184 de M. Le Fur après l'article 3
   5. → adopté L'amendement n° 871 de Mme Pirès Beaune et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. 9 amendements après l'article 3 : 9 pour · 5 adoptés, 4 rejetés

   1. → adopté L'amendement n° 95 de M. Grenon et l'amendement identique suivant après l'article 3
   2. → rejeté L'amendement n° 845 de M. Sabatou après l'article 3
   3. → adopté L'amendement n° 719 de M. Brun et l'amendement identique suivant après l'article 3
   4. → rejeté L'amendement n° 933 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   5. → rejeté L'amendement n° 59 de M. Ciotti après l'article 3
   6. → adopté L'amendement n° 671 de M. Di Filippo après l'article 3
   7. → rejeté L'amendement n° 1010 de M. Renault après l'article 3
   8. → adopté L'amendement n° 838 de M. Jean-Philippe Tanguy après l'article 3
   9. → adopté L'amendement n° 1536 de Mme Errante et les amendements identiques suivants après l'article 3

Projet de loi de finances pour 2025

1. → adopté L'article 3
2. → adopté L'amendement n° 2948 de M. de Courson à l'article 3
3. → adopté L'article liminaire
4. → rejeté L'amendement n° 2086 de M. Lefèvre et l'amendement identique suivant à l'article liminaire
5. → adopté L'amendement n° 109 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article liminaire

Approbation des comptes de la sécurité sociale pour l'année 2023

1. → adoptée La motion de rejet préalable, déposée par Mme Mathilde Panot

Les manquements des politiques publiques de protection de l'enfance

1. → adopté Vote sur l'article unique

Violences commises dans les secteurs du cinéma, de l’audiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité

1. → adopté Vote sur l'article unique