Les votes de Théo Bernhardt

Inscrire la mouvance des frères musulmans sur la liste européenne des organisations terroristes

1. Diverses
   8 amendements à l'article unique : 6 contre, 2 pour · tous rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 20 de Mme Voynet à l'article unique
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 4 de M. Le Gall et l'amendement identique suivant à l'article unique
   3. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 12 de M. Guibert à l'article unique
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3 de M. Le Gall à l'article unique
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 21 de Mme Voynet à l'article unique A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 19 de Mme Voynet à l'article unique
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2 de M. Le Gall et l'amendement identique suivant à l'article unique
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1 de M. Le Gall à l'article unique

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   3 amendements à l'article 8 : 2 contre, 1 pour · 1 adopté, 2 rejetés

   1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3326 de M. Midy à l'article 8
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1592 de Mme Lejeune à l'article 8
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1588 de Mme Feld de suppression de l'article 8
2. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3505 (rect.) du Gouvernement à l'article 7 quinquies
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 715 de M. Jean-Philippe Tanguy et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 6
4. ✓ Pour → adopté L'article 5
5. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 685 de M. Jean-Philippe Tanguy et les amendements identiques suivants à l'article 5
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement de rétablissement n° 1712 de M. Le Coq et les amendements identiques suivants à l'article 4
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement de rétablissement n° 926 de Mme Mercier et l'amendement identique suivant à l'article 4
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1496 de Mme Lejeune à l'article 3 octies

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'article 3 octies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
2. ○ Abstention → adopté L'article 3 septies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3365 de M. Wauquiez de suppression de l'article 3 sexies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 2489 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 3 quinquies du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✓ Pour → adopté L'article 2 quater
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3343 de Mme Gérard à l'article 2 quater
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1233 de Mme Gérard et l'amendement identique suivant à l'article 2 quater
4. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 17 de M. Wauquiez et les amendements identiques suivants à l'article 2 ter
5. ○ Abstention → adopté L'article 2 bis
6. ✕ Contre → adopté L'article 2
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1426 de Mme Feld à l'article 2
8. ✕ Contre → adopté L'article 27 vicies

Voir les 14 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✕ Contre → adopté L'article 27 novodecies
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1237 de Mme Gérard et les amendements identiques suivants de suppression de l'article 27 quaterdecies
3. ✕ Contre → adopté L'article 27 terdecies
4. ○ Abstention → adopté L'amendement n° 3479 du Gouvernement à l'article 27 terdecies
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3539 du Gouvernement à l'article 27 duodecies
6. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 1621 de M. Fugit à l'article 27 nonies
7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1619 de M. Le Coq de suppression de l'article 27 octies
8. ✓ Pour → adopté L'article 27 quater
9. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3460 (rect.) du Gouvernement à l'article 27 ter
10. ○ Abstention → adopté L'article 27 bis
11. ✓ Pour → adopté L'article 27
12. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3458 du Gouvernement à l'article 27
13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1655 de Mme Feld à l'article 27
14. ✓ Pour → adopté L'article 35

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 3547 du Gouvernement à l'amendement n° 3146 (rect.) de M. Mattei à l'article 2 du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
2. ✓ Pour → adopté L'amenedement n° 187 de M. Renault à l'article 35 (examen prioritaire) du projet de loi de finances pour 2026 (nouvelle lecture).
3. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Marine Le Pen et 57 autres députés
4. ✓ Pour → motion de censure rejetée Motion de censure de Mme Mathilde Panot et 57 autres députés

Projet de loi de finances pour 2026

1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3360 du Gouvernement de suppression de l'article 34 quinquies
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 2985 de M. Juvin de suppression de l'article 34 quater