Les votes de Théo Bernhardt

Projet de loi de finances pour 2027

1. → rejeté L'amendement n° 3969 de M. Wauquiez après l'article 42 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi de finances pour 2027

1. → adopté L'amendement n° 3925 de M. Sansu après l'article 32 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Apporter une réponse intégrale au phénomène des violences sexuelles et sexistes contre les femmes et les enfants

1. → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, nouvelle lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. 4 amendements à l'article 10 : 4 abstentions · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1475 de M. Odoul à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 133 de Mme Dogor-Such à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 933 de M. Juvin à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 11 de M. Bazin à l'article 10 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → adopté L'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté L'article 7 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. 6 amendements à l'article 6 : 6 abstentions · tous rejetés · dont 6 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 916 de M. Juvin à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 915 de M. Juvin à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 733 de Mme Colin-Oesterlé et les amendements identiques suivants à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 909 de M. Juvin à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 58 de M. Hetzel à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. → rejeté L'amendement n° 431 de Mme Gruet à l'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
4. → adopté L'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
5. 3 amendements à l'article 5 : 3 abstentions · tous rejetés · dont 3 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 547 de Mme Sylvie Bonnet à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 49 de M. Hetzel à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 45 de M. Hetzel à l'article 5 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. 5 amendements à l'article 4 : 5 abstentions · tous rejetés · dont 5 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 228 de Mme Lorho et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 1129 de Mme Pollet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 402 de Mme Gruet et l'amendement identique suivant à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 397 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 396 de Mme Gruet à l'article 4 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → adopté L'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. 4 amendements à l'article 3 : 4 abstentions · tous rejetés · dont 4 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 32 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 882 de M. Juvin à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 224 de Mme Lorho à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 1085 de M. Bentz à l'article 3 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. → adopté L'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → rejeté L'amendement n° 880 de M. Juvin à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Fin de vie

1. 9 amendements à l'article 2 : 9 abstentions · tous rejetés · dont 9 autrement que son groupe

   1. → rejeté L'amendement n° 1891 de M. Verny à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   2. → rejeté L'amendement n° 386 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   3. → rejeté L'amendement n° 1437 de M. Golliot à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   4. → rejeté L'amendement n° 1083 de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   5. → rejeté L'amendement n° 350 de Mme Mansouri à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   6. → rejeté L'amendement n° 22 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   7. → rejeté L'amendement n° 623 de M. Sitzenstuhl à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   8. → rejeté L'amendement n° 372 de Mme Gruet à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
   9. → rejeté L'amendement n° 1291 (rect.) de M. Bentz à l'article 2 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
2. → rejeté L'amendement n° 1073 de M. Bentz à l'article premier A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »

Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales

1. → rejeté L'amendement n° 357 de M. Boyard à l'article 17 ter A A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté Vote sur l'ensemble du texte, 2e lecture A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. → adopté L'article 9 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
3. → adopté L'article 6 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »

Fin de vie

1. → adopté L'article 16 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »