Les votes de Stéphane Travert

Projet de loi de finances pour 2026

1. Diverses
   26 amendements à l'article 36 : 22 contre, 4 pour · 2 adoptés, 24 rejetés · dont 2 autrement que son groupe

   1. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 973 de M. Renault à l'article 36
   2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 31 de M. Portier et les amendements identiques suivants à l'article 36
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 952 de Renault à l'article 36
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1109 de Mme Lejeune à l'article 36
   5. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 1885 de M. Labaronne suivant à l'article 36
   6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1409 de M. Balanant et l'amendement identique suivant à l'article 36
   7. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1408 de M. Balanant et l'amendement identique suivant à l'article 36
   8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 949 de M. Renault à l'article 36
   9. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 942 de M. Renault à l'article 36
   10. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 935 de M. Renault à l'article 36
   11. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 934 de M. Renault à l'article 36
   12. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1114 de Mme Lejeune à l'article 36
   13. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 931 de M. Renault à l'article 36
   14. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 929 de M. Renault à l'article 36
   15. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 921 de M. Renault à l'article 36
   16. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 919 de M. Renault à l'article 36
   17. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 2706 de Mme Batho à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   18. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 913 de M. Renault à l'article 36
   19. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 912 de M. Renault à l'article 36
   20. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 867 de Mme Rouaux et l'amendement identique suivant à l'article 36
   21. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1217 de Mme Lejeune à l'article 36
   22. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 1222 de M. Le Coq à l'article 36
   23. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 907 de M. Renault à l'article 36
   24. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 905 de M. Renault à l'article 36
   25. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 904 de M. Renault à l'article 36
   26. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
2. ✓ Pour
   3 sous-amendements à l'amendement n° 3509 : 3 pour · tous adoptés

   1. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4072 de Mme Arrighi à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   2. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4071 de Mme Arrighi à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
   3. ✓ Pour → adopté Le sous-amendement n° 4058 de M. Masséglia et le sous-amendement identique suivant à l'amendement n° 3509 de M. Juvin à l'article 36
3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2636 de M. Renault à l'article 36
4. ✕ Contre → rejeté Le sous-amendement n° 4053 (rect.) de M. Ray à l'amendement n° 3058 de M. Juvin à l'article 36 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « pour »
5. Diverses
   3 amendements après l'article 35 : 2 pour, 1 contre · 1 adopté, 2 rejetés · dont 1 autrement que son groupe

   1. ✓ Pour → rejeté L'amendement n° 3468 de M. Delautrette après l'article 35 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
   2. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 2313 de M. Viry après l'article 35
   3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 1525 de Mme Maximi et l'amendement identique suivant après l'article 35
6. ✓ Pour → rejeté L'article 35
7. ✓ Pour → adopté L'article 34
8. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3402 de M. Philippe Brun à l'article 34

Voir les 12 autres votes sur ce texte ce jour-là

1. ✓ Pour → adopté L'article 33
2. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4093 du Gouvernement à l'article 33
3. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 4094 du Gouvernement à l'article 33
4. ✕ Contre
   5 amendements à l'article 31 : 5 contre · 2 adoptés, 3 rejetés

   1. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3465 de Delautrette à l'article 31
   2. ✕ Contre → adopté L'amendement n° 3417 de M. Sansu et les amendements identiques suivants à l'article 31
   3. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3477 de M. Delautrette à l'article 31
   4. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3339 de M. Bataille et l'amendement identique suivant à l'article 31
   5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3463 de M. Gokel à l'article 31
5. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 548 de Mme D'Intorni après l'article 30
6. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 540 de Mme D'Intorni après l'article 30
7. ○ Abstention → rejeté L'amendement n° 1388 de Mme Roullaud à l'article 30 A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »
8. ✕ Contre → rejeté L'amendement n° 3308 de M. Duplessy à l'article 30

Scrutins sans dossier rattaché

1. ✓ Pour → adopté L'amendement n° 406 de M. Le Gac et les amendements identiques suivants à l'article 31 du projet de loi de finances pour 2026 (première lecture). A voté autrement que la majorité de son groupe, qui a voté « contre »